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58 résultats pour « Dolle »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 84

Décret du 2 novembre 1983 relatif à l'intégration des personnels de l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa région dans les cadres des agents permanents des établissements régis par le livre IX du code de la santé publique.

Les personnels employés précédemment par les établissements et services gérés par l'association Les Papillons Blancs de Dole et recrutés à compter du 1er février 1983 par l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa

Article 3

—

communes suivantes : Amange, Archelange, Audelange, Authume, Auxange, Baverans, Biarne, Brans, Brevans, Champagney, Châtenois, Chevigny, Dammartin-Marpain, Eclans-Nenon, Falletans, Frasne-les-Meulières, Gendrey, Gredisans, Jouhe, Lavangeot, Lavans-lès-Dole

Article Annexe 7

—

Limite commune des sections LY et MN jusqu'à la rue de Dole (RN 73), ainsi que les parcelles section MN n°s 99, 101, 103 et 69. Rue Albert-Einstein jusqu'à la limite sud de la parcelle ES 79.

Article 1

—

AÉRODROME COLLECTIVITÉ TERRITORIALE OU GROUPEMENT DÉPARTEMENT DANS LEQUEL Dole-Tavaux Département du Jura. Jura Gap-Tallard Département des Hautes-Alpes. Hautes-Alpes Merville-Calonne Syndicat mixte des aéroports de Lille-Lesquin et Merville.

Article 1

—

dispositif d'expérimentation de la certification de leurs comptes sont : RÉGION ADMINISTRATIVE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Auvergne-Rhône-Alpes Conseil départemental du Rhône Bourgogne-Franche-Comté Communauté d'agglomération du Grand Dole

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Périgueux ; -Reims, Roubaix, Rouen ; -Saint-Etienne ; -Toulouse, Tours ; -Valenciennes, Versailles ; 2° Les bibliothèques intercommunales dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Albi, Amiens, Autun ; -Caen, Cambrai, Clermont-Ferrand ; -Dole

Article Annexe 1

—

Beaune, Montbard CREUSE LIMOGES Guéret GERS AGEN Auch GIRONDE BORDEAUX Bordeaux HAUTE-MARNE DIJON Chaumont HAUTE-SAÔNE BESANÇON Vesoul HAUTE-VIENNE LIMOGES Limoges INDRE BOURGES Châteauroux INDRE-ET-LOIRE ORLÉANS Tours JURA BESANÇON Dole

LEGIARTI000033335907

—

MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 390780609 Finess géographiques 390000222 Etablissement Centre hospitalier Louis Pasteur Dole

Article Annexe

—

Sainte-Marthe de Dijon Dijon 25 Centre hospitalier intercommunal de Haute-Comté-Pontarlier Pontarlier 25 Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard Montbéliard 25 Clinique de Montbéliard Montbéliard 39 Centre hospitalier de Dole

Article Annexe

—

Dole-Tavaux. Paris-Orly. Bâle-Mulhouse. Figari-Sud Corse. Pau-Pyrénées. Bastia-Poretta. Grenoble - Saint-Geoirs. Perpignan-Rivesaltes. Beauvais-Tillé. Hyères-Le Palyvestre. Poitiers-Biard. Bergerac-Roumanière. Istres-Le Tubé.

Article ANNEXE II

—

DÉPARTEMENT DU JURA Commune de Dole. Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 au 14 mai 2016 Commune de Nevy-sur-Seille. DÉPARTEMENT DES LANDES Commune de Cassen.

Article Annexe

—

Tribunal de grande : : : instance de : : : Belfort : : : : : Besançon : Tribunal de grande : : : instance : : : de Besançon : : : : : Montbéliard : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montbéliard : : : : : Dole

Article Annexe II

—

Liaisons franco-suisses Ligne ferroviaire entre Vallorbe (Suisse) et Paris : gares de Frasne (Doubs) ou Dole (Jura) ou Dijon (Côte-d'Or) selon le premier arrêt du train.

Article Annexe 1

—

CDI de Besançon Ouest 01/07/2010 26 ― Drôme SIP de Valence Nord CDI de Valence Nord 01/07/2010 26 ― Drôme SIP de Valence Sud CDI de Valence Sud 01/07/2010 28 ― Eure-et-Loir SIP de Dreux CDI de Dreux 01/07/2010 39 ― Jura SIP de Dole

Article Annexe III

—

Jura Dole, Lons-le-Saunier. Landes Dax, Mont-de-Marsan. Loir-et-Cher Blois. Loire Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne. Haute-Loire Le Puy-en-Velay. Loire-Atlantique Nantes. Loiret Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.

Article 1

—

Dole-Tavaux. Dzaoudzi-Pamandzi. Etampes-Mondésir. Le Touquet - Paris-Plage. Meaux-Esbly. Merville-Calonne. Moorea-Temae. Muret-L'Herm. Nîmes-Garons. Pontoise-Cormeilles-en-Vexin (à compter du 1er décembre 2022). Quimper-Pluguffan. Raiatéa-Uturoa.

Article Annexe IV

—

Ille-et-Vilaine Rennes Jura Dole, Mouchard. Landes Dax. Loire-Atlantique Nantes Lot-et-Garonne Agen. Maine-et-Loire Angers Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey.

Article Annexe I

—

Indre-et-Loire 37 Tours-Val de Loire Corse Corse-du-Sud 20 A Ajaccio-Napoléon Bonaparte Figari - Sud-Corse Haute-Corse 20 B Bastia-Poretta Haute-Corse 20 B Calvi - Sainte-Catherine Franche-Comté Jura 39 Dole-Tavaux

Article 1

—

- AIX-LES-BAINS 1,187 % CHÂTEAUROUX-DÉOLS 1,830 % CHERBOURG-MAUPERTUS 0,253 % CLERMONT-FERRAND - AUVERGNE 3,210 % COLMAR-HOUSSEN 0,306 % DEAUVILLE - SAINT-GATIEN 0,728 % DIJON-LONGVIC 0,000 % DINARD - PLEURTUIT - SAINT-MALÔ 1,219 % DOLE-TAVAUX

Article 5

—

0,985 CHAMBÉRY - AIX-LES-BAINS 1,386 CHÂTEAUROUX-DÉOLS 1,730 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,693 CHOLET-LE PONTREAU 0,018 CLERMONT-FERRAND - AUVERGNE 2,362 COLMAR-HOUSSEN 0,252 DEAUVILLE-NORMANDIE 0,695 DIJON-LONGVIC 0,264 DOLE-TAVAUX

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