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3 résultats pour « Duquennoy Débats En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2205684_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Les docteurs Duquenne, psychiatre, et D, rhumatologue. Ainsi aucun spécialiste en cardiologie pour l'affection cardiaque qui a justifié l'octroi d'un congé de longue maladie n'était présent.

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2314350_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le préfet du Nord-Pas-de-Calais a versé des pièces aux débats les 4 et 5 décembre 2023. II. Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2023 sous le n° 2314580, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111298_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

E C, Mme D C et la mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), représentés par Me Duquenne-Clerc, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) à titre principal, de condamner

Source officielle

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