Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2311194_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B... demande au tribunal d’annuler la décision du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne du 29 décembre 2023 et de condamner le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne à réparer l’
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2513754_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Une note en délibéré a été enregistrée le 19 novembre 2025 pour la commune de Saint-Etienne, représentée par Me Nguyen.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203064_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Mme C, ressortissante gabonaise, a donné naissance le 23 mars 2020 à Toulouse à une fille, que M. , de nationalité française, a reconnue le 27 mars 2020 à la mairie de Saint-Etienne.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2309269_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment de trois certificats médicaux établis entre le 31 juillet 2023 et le 22 septembre 2023 par des praticiens du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Source officielle9ème chambre
DTA_2200976_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Enfin, ils soutiennent que les diagnostics territoriaux réalisés pour les aires urbaines de Saint-Etienne et de Clermont-Ferrand sont entachés de nombreuses inexactitudes.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203108_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; en effet : . ces dispositions ne subordonnant pas la délivrance d'un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale " à la démonstration
Source officielle9ème chambre
DTA_2110364_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 28 novembre 2021, 2 juin 2022 et 6 juin 2022, sous le n° 2110364, la SARL EPTP, représentée par Me Deboosere-Lepidi, demande au tribunal
Source officielleétrangers JU
DTA_2403338_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, a reçu délégation de signature à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département
Source officielle5ème chambre
DTA_2109556_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
C..., qui conserve d’importantes cicatrices de ces interventions, des maux de ventre et de dos, une gêne importante à la station debout et une impossibilité au port de charges de plus de cinq kilos, a
Source officielle5ème chambre
DTA_2109556_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
C..., qui conserve d’importantes cicatrices de ces interventions, des maux de ventre et de dos, une gêne importante à la station debout et une impossibilité au port de charges de plus de cinq kilos, a
Source officielle1ère chambre
DTA_2303757_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Les communes de Montbrison et Savigneux, Saint-Chamond, Firminy et Rive-de-Gier forment les principales centralités du Sud-Loire, articulées autour de la commune de Saint-Etienne, centralité de niveau
Source officielle