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8 résultats pour « Frederic Cuif »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501970_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

H... a regagné son domicile malgré une violente douleur derrière la cuisse gauche ; - en fin de journée, devant la persistance et l’intensification des douleurs à la cuisse gauche de son époux, Mme H.

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TA

Chambre 2

DTA_2401146_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402401_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203713_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de M.

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TA

3ème chambre

DTA_2204144_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B..., représenté par Me Cuif, avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la proposition de rectification du 6 novembre 2018 qui a été adressée par le directeur

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TA

Chambre 2

DTA_2101665_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Aucune thérapeutique ne soulageant la douleur continuelle, il a été procédé, le 27 avril 2017, à une reprise chirurgicale sur les névromes du nerf sciatique à la cuisse. M.

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TA

3ème chambre

DTA_2103402_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

septembre 2015, 5 août 2016 portant sur des achats à Ikea, des 26 mai 2014 et 7 et 15 octobre 2015 portant sur l'achat de produits de jardinerie, du 20 janvier 2015 portant sur l'achat de pots en terre cuite

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TA

2ème Chambre

DTA_2104751_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

En outre, la certification de Frédéric Marquet, directeur de la direction des affaires juridiques et du contentieux, est apposée sur cet arrêté de délégation.

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