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Codes de loi français

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20 résultats pour « Fromont-Briens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Luyères, Magny-Fouchard, Maison-des-Champs, Maizières-lès-Brienne, Mathaux, Mesnil-Saint-Père, Mesnil-Sellières, Molins-sur-Aube, Montiéramey, Montreuil-sur-Barse, Onjon, Pel-et-Der, Perthes-les-Brienne, Piney, Précy-Notre-Dame, Précy-Saint-Martin, Puits-et-Nuisement

Article 1

—

l'appellation "site Natura 2000 camp militaire du bois d'Ajou" (zone spéciale de conservation FR 2100311) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département de l'Aube sur une partie du territoire des communes suivantes : Brienne-la-Vieille

Article 1

—

; ― dans le département de Seine-et-Marne : Achères-la-Forêt, Amponville, Arbonne-la-Forêt, Barbizon, Boissise-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Boulancourt, Burcy, Buthiers, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, Châtenoy, Chevrainvilliers, Fleury-en-Bière, Fromont

LEGIARTI000033889918

—

Nicolas Dhuicq, député-maire de Brienne-le-Château, 10500 (suppléant) ; Mme Martine Voidey, maire de Voujeaucourt, 25420 (titulaire) ; M. Georges Rosso, maire du Rove, 13740 (suppléant).

Article ANNEXE 6

—

Cenon : - chemin des Bories jusqu'aux limites des parcelles section AO 181, 586, 182, 203, 538, 161 ; - limites des parcelles section AO 181, 586, 182, 203, 538, 161 jusqu'à la rue de Brienne ; - rue de Brienne jusqu'à la rue d'Austerlitz ; - rue d'Austerlitz

LEGIARTI000024423112

—

AUBE D 619 ex-N 19 SAINT-AUBIN D 68 D 610 BARBEREY-SAINT-SULPICE AUBE D 660 ex-N 60 VULAINES Limite de département D 610 SAINTE-SAVINE AUBE D 677 ex-N 77 MAILLY-LE-CAMP Limite de département D 610 LAVAU AUBE D 960 CRENEY-PRES-TROYES D 610 D 396 BRIENNE-LE-CHATEAU

Article (10 à 14)

—

10 D 660 D 610 SAINTE-SAVINE Limite département 10/89 VULAINES 10 D 677 D 610 LAVAU Limite département 10/51 MAILLY-LE-CAMP 10 D 400 Limite département 10/52 EPOTHEMONT D 960 BRIENNE-LE-CHATEAU

Article 1

—

Centres hospitaliers de Troyes, de Bar-sur-Seine, de Bar-sur-Aube, groupement hospitalier Aube-Marne à Romilly-sur-Seine, EPSM de l'Aube, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brienne-le-Château et d'Arcis-sur-Aube (direction

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Château-Arnoux - Saint-Auban Sisteron - Vaumeilh Alpes (Hautes-) Aspres-sur-Buëch Mont-Dauphin - Saint-Crépin Ardèche Langogne - Lespéron Ruoms Ardennes Rethel - Perthes Sedan - Douzy Ariège Saint-Girons - Antichan Aube Bar-sur-Seine Brienne-le-Château

Article Annexe 1

—

; 10064 Brienne-le-Château ; 10066 Bucey-en-Othe ; 10067 Buchères ; 10070 Celles-sur-Ource ; 10072 La Chaise ; 10074 Chamoy ; 10078 Champ-sur-Barse ; 10081 La Chapelle-Saint-Luc ; 10089 Châtres ; 10093 Chaumesnil ; 10095 Le Chêne ; 10099 Chessy-les-Prés

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Aube (1) A partir de Brienne-la-Vieille. Depuis Arcis-sur-Aube jusqu'à la limiste du département de la Marne. idem. Seine Sur tout son cours dans le département, à partir du pont de Méry. Voir au département [de la ] Seine-Inférieure.

Article Annexe I (suite)

—

Fontains 77 Seine-et-Marne Fontenailles 77 Seine-et-Marne Forfry 77 Seine-et-Marne Forges 77 Seine-et-Marne Fouju 77 Seine-et-Marne Fresnes-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Frétoy 77 Seine-et-Marne Fromont

LEGIARTI000042967907

—

TERRE 5E REGIMENT DE DRAGONS 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE COM E2CIA - FORCE D'EXPERTISE DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT CYNO DE DETECTION DE L'ETS DE MUNITIONS CHAMPAGNE PICARDIE DE BRIENNE

Article Annexe I

—

Regne Félix, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1960 à 1977 ; SMSL Briens Lamoureux, route de Coutances, 50180 Agneaux : de 1966 à 1996 ; Société Regnier, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1920 à 1996 ; Somec, 14730 Giberville : de 1989 à 1992 ; Technisol, 47, rue Paul-Doumer

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Brienne-le-Château, Courteranges, Loges-Marqueron (Les), Vendue-Mignot.

Article Annexe

—

Etablissement du matériel (ETAMAT) de Brienne-le-Château (Aube). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Bruz (Ille-et-Vilaine). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Châlons-en-Champagne (Marne).

Article 1

—

Brienne-le-Château. Musée Napoléon Ier. Mussy-sur-Seine. Musée de la Résistance. Nogent-sur-Seine. Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Vicdessos 2e circonscription Cantons de : Le Fossat, Le Mas-d'Azil, Mirepoix, Pamiers Est, Pamiers Ouest, Sainte-Croix-Volvestre, Saint-Girons, Saint-Lizier, Saverdun Aube 1re circonscription Cantons de : Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Brienne-le-Château

LEGIARTI000050943833

—

Mirepoix (09194) ; Montgailhard (09207) ; Pamiers (09225) ; Saverdun (09282) ; Tarascon-sur-Ariège (09306) ; Varilhes (09324). 10 - Aube Aix-Villemaur-Pâlis (10003) ; Arcis-sur-Aube (10006) ; Bar-sur-Aube (10033) ; Bar-sur-Seine (10034) ; Bayel (10035) ; Brienne-le-Château

Article Annexe 1

—

; 10307 Prugny ; 10308 Prunay-Belleville ; 10313 Radonvilliers ; 10323 Romilly-sur-Seine ; 10325 Rosières-près-Troyes ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt ; 10341 Saint-Hilaire-sous-Romilly ; 10344 Saint-Léger-près-Troyes ; 10345 Saint-Léger-sous-Brienne