Codes de loi français

Article L5131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 65 > 52

On entend par produit cosmétique toute substance ou mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes) ou avec

Article 15

d'une illustration ou d'une allusion, 1° La totalité de l'huile de coprah entrant dans la composition du produit doit être constituée par du monoï bénéficiant de l'appellation d'origine ; f) Fond de teint et produits destinés à être appliqués sur les lèvres

Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Ormeau à lèvres noires (Haliotis rubra). Ormeau lisse d'Australie (Haliotis laevigata). Mikrokytosis (Mykrokytos mackini). Huître creuse japonaise (Crassostrea gigas). Huître plate (Ostrea edulis).

Article Annexe 10

étranger de la cavité nasale GAJA002-00 Parage et/ou suture de plaie du nez GASE001-00 Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie HAJA003-00 Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35. 7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE. Voir chapitre 15 : " Téguments ".

Article Annexe

a) Produits rincés : 0,02 % b) Produits non rincés : 0,01 %, sauf dans les déodorants/anterspirants : 0,007 5 % Ne pas utiliser pour les produits d'hygiène buccale et les produits pour les lèvres. a) Ne pas utiliser dans des préparations destinées à

Article Annexe

Cancers ORL (lèvre, cavité buccale, pharynx et larynx) I.1.1.

LEGIARTI000048568968

Affections des lèvres (index 302) 1. Lésions chroniques, selon l'origine (voir index 54, 55, 67 à 69, 119, 198, 229, 298).