CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2502005_20250217
17 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 14 février 2025 à 14h00, ont été entendus : - le rapport de Mme Letort, - les observations de Me Klein Finger, substituant Me Leloup, représentant M.
5ème Chambre
DTA_2105487_20231205
5 décembre 2023
En ce qui concerne la responsabilité de la société Francis Klein : 7.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203338_20220718
18 juillet 2022
A B doivent être regardés comme se désistant de leurs conclusions à fin d'injonctions présentées sur et comme maintenant leur demande d'annulation.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208637_20221228
28 décembre 2022
B dont la succession est gérée par Me Klein, demeurant au 15 rue Poincaré à Sierentz (68510).
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2501234_20250502
2 mai 2025
E qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que le mémoire en défense en précisant que les conclusions à fin d'injonction sont inutiles et que même si l'urgence est, en matière d'autorisation
Chambre 1
DTA_2000909_20221213
13 décembre 2022
Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
1ère chambre
DTA_2204623_20230406
6 avril 2023
Elle soutient que : - le refus d'accorder le remboursement demandé est contraire à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, qui a jugé dans un arrêt C-32/03 du 3 mars 2015 Fini H
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2200824_20221103
3 novembre 2022
A B, représenté par Me Klein, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2518424_20260313
13 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2026, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Klein, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin d’annulation et de
ORTA_2516577_20260313
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2026, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Klein conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin d’annulation et de
2ème Chambre
DTA_2104213_20231116
16 novembre 2023
Sur les conclusions à fins d'annulation : 2.
ORTA_2504863_20250827
27 août 2025
à la légalité de la décision attaquée dès lors que le quartier du collège d'affectation est mal desservi et que cette décision compromet gravement son droit à l'éducation, alors que le collège Yves Klein
DTA_2402105_20250624
24 juin 2025
Enfin, les missions de contrôle technique et d'ordonnancement, de pilotage, et de coordination ont respectivement été attribuées à la société BTP Consultants et au cabinet Francis Klein ; - les travaux
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2402387_20250704
4 juillet 2025
d'ouvrage ; - le 28 mai 2024, la SPLAAD, en qualité de maître d'ouvrage délégué, a réceptionné avec réserves les travaux du lot n°9 " plomberie-chauffage-ventilation-désenfumage ", confié à la SAS Klein
DTA_2100353_20230608
8 juin 2023
Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Klein, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200060_20230608
DTA_2102878_20230608
Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Klein, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2104462_20230712
12 juillet 2023
la marque Lennox est due à la corrosion de revêtements en sous face de l'ouvrage, ainsi qu'à une détérioration des ailettes et multicanaux ; - la corrosion est due à l'utilisation du produit Alkla Kleen
8ème chambre
DTA_2109072_20240515
15 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2022, la commune de Vauvenargues, représentée par Me Klein, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
3ème chambre
DTA_2204980_20250331
31 mars 2025
Sur le rappel de taxe sur la valeur ajoutée réclamé au titre de la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017, et sans qu'il soit besoin d'examiner la fin de non-recevoir opposée par l'administration
Page 1 sur 4