Codes de loi français

Article Annexe

04 Metz 05 Metz 06 Metz 07 Metz 08 Metz 09 Metz 10 Metz 11 Metz

Article 1

Le système d'oléoduc Donges-Melun-Metz appartenant à l'Etat, construit en application du décret du 26 mars 1954 susvisé, conserve un intérêt pour la défense nationale et doit être maintenu en permanence dans un état permettant l'approvisionnement en temps

Article Annexe III

CPU 01624 Libellé CPU CPAM de l'Artois Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 830100533 FINESS géographique 830000295 Etablissement CH DE HYERES MARIE

Article 1

2000 Le marais de Villiers " (zone spéciale de conservation) FR3102007 l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté et qui s'étend dans le département du Pas-de-Calais, sur tout ou partie du territoire de la commune de Saint-Josse

Article Annexe I

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

Article Annexe I

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Metz est constitué de deux unités se répartissant comme suit : - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Metz Nord ”, sise 4, avenue de Sébastopol, 57070 Metz ;

Article 2-1

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Gwénolée Pruvot-Dubos et de Mme Lucile Josse, sous-directrices, délégation est donnée à M.

Article 2

Stéphane Haramburu et de Mme Gwénolée Pruvot-Dubos, sous-directeurs, délégation est donnée à Mme Lucile Josse, administratrice de l'Etat du deuxième grade, sous-directrice des publics et des produits, à l'effet de signer au nom du Premier ministre, tous

Article 1

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucile Josse et de M.

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, l'EPEI de Metz est constitué de deux unités se répartissant comme suit : -une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ de Metz ”, sise 11, rue des Potiers-d'Etain, 57070 Metz, d'une capacité de 24

Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, dénommé “ STEMO de Metz ”, sis 4, avenue de Sébastopol, 57070 Metz.

Article 1

Il est créé un établissement de placement éducatif et d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ EPEI de Metz ”, relevant du ministère de la justice (direction de la protection judiciaire de la jeunesse), sis 27, rue Sente-à-My,

LEGIARTI000026797919

LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ POUR DES AFFECTATIONS AU CENTRE STATISTIQUE DE METZ EFFECTIVES AU PLUS TARD LE 31 DÉCEMBRE 2012 Centre statistique de Metz Directeur du centre statistique de Metz.

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements des Landes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angoume, Biaudos, Candresse, Clermont, Dax, Goos, Gousse, Heugas, Hinx, Josse, Mees, Mimbaste, Narrosse, Oeyreluy, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour

Article ANNEXE 23

Metz (département de la Moselle) :

Article 11

Par dérogation aux dispositions de l'article 10, les titulaires d'offices établis dans les ressorts des cours d'appel de Besançon et de Nancy ne peuvent ouvrir de bureau annexe dans le ressort de la cour d'appel de Colmar ou de la cour d'appel de Metz

Article 2

Le système d'oléoduc Donges-Melun-Metz est constitué par :

Article 1

l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE DE POSTES Direction générale de l'administration et de la fonction publique 2 Gardien IRA Metz

LEGIARTI000025546830

ZONES DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SIÈGE DE LA ZONE ACADÉMIE Paris Paris Paris Nord Lille Lille Ouest Rennes Rennes Sud-Ouest Bordeaux Bordeaux Sud Marseille Aix-Marseille Sud-Est Lyon Lyon Est Metz Nancy-Metz Antilles Fort-de-France Martinique