Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2100827_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B, et Me Maisonneuve, représentant la commune de Chambon-sur-Lignon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1900969_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
E D et la société Dugué Michel, représentés par Me Charbonnier, concluent : - au non-lieu à statuer sur la demande d'interprétation ; - à titre subsidiaire, à ce que la phrase de l'article 14 du dispositif
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300840_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 mai 2023 et 22 mars 2024, la commune de Bezons, représentée par Me Charbonnel, conclut au rejet de la requête et à ce que la société Michel Bonneff lui verse
Source officielle3ème chambre
DTA_2301154_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
St Cyr et Cresse, l'association syndicale autorisée des marais de Suire Sourdon Luche, l'association syndicale autorisée des marais de l'Angle Giraud, l'association syndicale autorisée des marais St Michel
Source officielle3ème chambre
DTA_2109004_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la société Bâti et à la commune de Chambon-Feugerolles.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400377_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2202227_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
sur l'air neuf avec un système faisant circuler l'air dans des caissons équipés de ventilations et filtres à charbon dès l'approche de l'hélicoptère sur une certaine durée, Solution 2b : Mise en place
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207960_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Horn, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2307460_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307467_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307468_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307469_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307470_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307471_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307472_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307473_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307474_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307475_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307477_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2307478_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Charbonnel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 11 juillet 2023 par laquelle le président de Montpellier Méditerranée Métropole
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