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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2108971_20240312
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 et 19 octobre 2021, Me Michèle Lebossé, représentée par Me Dumaine-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
DTA_2201201_20240312
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 février 2022 et 13 novembre 2023, sous le n° 2201201, Me Michèle Lebossé, représentée par Me Dumaine-Martin, demande au tribunal, dans le dernier état
1ère chambre
DTA_2300708_20251031
31 octobre 2025
D..., représentant la société Résidence Saint-Michel.
DTA_2000027_20241128
28 novembre 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Michel Bertin doit être rejetée en toutes ses conclusions.
2ème Chambre
DTA_2003863_20220928
28 septembre 2022
dernier état de ses écritures : 1°) d'homologuer le protocole d'accord transactionnel passé entre le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, la société Colas Nord Est, la société Michel
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2302147_20231013
13 octobre 2023
Par une ordonnance n° 1800400 du 3 avril 2018, le juge, statuant en référé, a étendu la mission d'expertise d'une part, aux sociétés Icade promotion, Rabot Dutilleul construction, Agence Michel Beauvais
DTA_2203132_20221202
2 décembre 2022
Par une ordonnance n° 1800400 en date du 3 avril 2018, le juge, statuant en référé, a étendu la mission d'expertise d'une part, aux sociétés Icade promotion, Rabot Dutilleul construction, Agence Michel
DTA_2202432_20250729
29 juillet 2025
Le Merlus, conseiller, -Mme Lebon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 29 juillet 2025.
2ème chambre
DTA_2301903_20240109
9 janvier 2024
Par ailleurs, il a été relevé par un rapport de la fondation Lucy Lebon, qui l'hébergement gracieusement, un comportement irrespectueux de M.
ORTA_2102630_20220929
29 septembre 2022
A B, portant sur les désordres affectant les revêtements en pavés de pierre naturelle calcaire des abords du Centre des Mémoires Michel Dinet, ainsi que les blocs-marches, servant de bâtiment d'archives
Chambre 1
DTA_2203759_20230328
28 mars 2023
Gottlieb, rapporteur, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, substituant Me Jeannot, représentant M. A, également présent à l'audience.