Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

15 résultats pour « Octave DUMONT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000022791936

—

affaires internationales Direction générale Toulouse Direction de la qualité Direction des ressources humaines Direction des développements et des services régionaux (excepté service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon et station Dumont

Article 4

—

acoustique : : : de pression : reçu dans le local : : d'émission : acoustique : suivant du logement : : : d'émission : considéré, dB (A) : : : dB par octave

Article Annexe 32

—

Avenue André-Toutain jusqu'au rond-point, puis l'avenue Dumont-d'Urville. Avenue Dumont-d'Urville jusqu'à l'allée Kilian. Allée Kilian et son prolongement limite nord-est de la parcelle AI 313.

Article Annexe 21

—

Le Blanc-Mesnil Rue du Colonel-Fabien jusqu'à la rue Santos-Dumont. Rue Santos-Dumont jusqu'à la rue Joseph-Le Brix. Rue Joseph-Le Brix, des deux côtés de la voie, jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 29 incluse.

Article R571-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 60

Code de l'environnement

571-25 qui s'exercent dans un lieu clos n'engendrent pas dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à un usage impliquant la présence prolongée de personnes, un dépassement des valeurs limites de l'émergence spectrale de 3 décibels dans les octaves

LEGIARTI000047515433

—

Dumont (*) Commissaires présents en séance.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

LEGIARTI000028786110

—

CHÂTELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave

LEGIARTI000034461330

—

MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne Frank VALDALLIÉRE Caen 0141258S Collège Dumont

Article 2

—

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet

Article Annexe I

—

LILLEBONNE (76) puis TRAVISOL, rue Deshaies, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1964 à 1997 ; TRAVISOL SA, 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne : de 1969 à 1997 ; TRAVISOL SA, 86, rue Dumont-d'Urville

Article Annexe I

—

. - Les octaves sont maîtrisées. 02 Assurer une (ou des) opérations de fabrication Être capable de Conditions de réalisation Indicateurs d'évaluation - Effectuer un collage étouffoir - marteau sur piano droit .

Article 2

—

-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 2° Le 10 mai 2024, le site de célébration de Toulon, situé sur la place de la Liberté, délimitée au sud par le boulevard de Strasbourg, à l'ouest par la rue Dumont

LEGIARTI000050672766

—

S2 1 Marchais parfond 610511 6827410 2023_03_95-01 Île-de-France Val-d'Oise 2023_LOT3_ZN_95_01 AVERNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Eglise Saint Martin 616572 6889131 2023_LOT3_ZN_95_01_S1 1 Chemin de Lainville 616444 6889072 rue Octave

Article Annexe II

—

SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie- rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966 jusqu’au 31 décembre 2027.