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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

18 résultats pour « Octave HOCHER »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

—

acoustique : : : de pression : reçu dans le local : : d'émission : acoustique : suivant du logement : : : d'émission : considéré, dB (A) : : : dB par octave

Article 4

—

La liste complète de ce matériel peut être demandée au C.N.M.I.H., 10, avenue Hoche, Paris (8ème).

Article ANNEXE 12

—

Sainte-Gemme-Moronval) ; - rue Michel-Sicot (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la voie de contournement ; - voie de contournement jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche

Article R571-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 60

Code de l'environnement

571-25 qui s'exercent dans un lieu clos n'engendrent pas dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à un usage impliquant la présence prolongée de personnes, un dépassement des valeurs limites de l'émergence spectrale de 3 décibels dans les octaves

LEGIARTI000023106537

—

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE 75 ― Paris SIP de Paris 8e CDI du 8e Roule-Hoche 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 11e Oberkampf CDI du 11e La Folie-Méricourt 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 11e Ledru-Rollin

Article 1

—

Chaque organisme professionnel énuméré ci-après est agréé conjointement avec l'association Mecastat, 10, avenue Hoche, Paris (8e), pour l'exécution d'enquête statistique industrielle dans les branches de production spécifiées comme suit par référence

Article 1

—

Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast. Nicolas. Normerel. Occidental forestière Cie.

Article Annexe 2

—

Paris 4e arrondissement SIE 10e Saint-Martin Paris Est SIE 12e Quinze-Vingts SIE 20e Charonne SIE 19e Amérique SIE 20e Père-Lachaise SIE 12e Picpus SIE 11e Marguerite SIE 19e Villette SIE 11e La Roquette Paris Nord SIE 8e Roule-Hoche

Article Annexe 4

—

Paris-Nord SIE 8e Roule-Hoche. SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine. SIE 15e Necker Paris-Sud SIE Paris 5e arrondissement. SIE 13e La Gare.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

LEGIARTI000028786110

—

CHÂTELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave

Article 1

—

Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune. Sucrier. Viréonidés. Vireo altiloquus. Viréo à moustaches. Cuek, Tchouek. Ictéridés. Dolichomyx oryzivorus.

Article Annexe 1

—

GAEC de la Pignatelle, 07400 Aubignas. 10279 1er juillet 2008 Union AXEREAL. 16, avenue Hoche, 75008 Paris. 10280 1er juillet 2008 CUMA Desibol. Mairie de Ouville, 50210 Ouville. 10282 1er juillet 2008 CUMA de Mignières.

Article 2

—

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet

Article Annexe II (suite)

—

CIRES 40, quai Hoche 83500 La Seyne-sur-Mer de 1977 à 1980 Cobra maintenance - 62-64, rue Forbin, 13002 Marseille : depuis 1974 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe I

—

. - Les octaves sont maîtrisées. 02 Assurer une (ou des) opérations de fabrication Être capable de Conditions de réalisation Indicateurs d'évaluation - Effectuer un collage étouffoir - marteau sur piano droit .

LEGIARTI000050672766

—

S2 1 Marchais parfond 610511 6827410 2023_03_95-01 Île-de-France Val-d'Oise 2023_LOT3_ZN_95_01 AVERNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Eglise Saint Martin 616572 6889131 2023_LOT3_ZN_95_01_S1 1 Chemin de Lainville 616444 6889072 rue Octave

LEGIARTI000034461330

—

Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise Dolto CHATELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230017U Collège Jacques Grancher FELLETIN Limoges 0230023A Collège Octave