CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Pierre CIANCI »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507314_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300464_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B A pour la réfection de la toiture d'une construction existante et des travaux de rénovation, sur les parcelles cadastrées section OA n° 281, 3483 et 3485 situées lieudit Cionche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2300465_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

B A pour la réfection de la toiture d'une construction existante et des travaux de rénovation, sur les parcelles cadastrées section OA n° 281, 3483 et 3485, situées au lieudit Cionche.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202565_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2203526_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2400184_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu : - la décision du 2 janvier 2024 prise sur recours préalable obligatoire de Mme B... ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302025_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu : - le jugement n° 1500509 du tribunal administratif de la Guyane du 22 décembre 2015 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106005_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A, ainsi que celles de Me Ciancia substituant Me Pilloix, représentant la société Leroy Merlin France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ETABLISSEMENTS PIERRE CIANCIA ET FILS, 2

SIREN 349101196TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

10/03/2013

Voir →

Radiations

CIANCIMINO, Pierre

SIREN 453286213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

20/11/2011

Voir →