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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2104270_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Une note en délibéré présentée par la société Prodeom a été enregistrée le 26 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2105905_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Prod'homme. Considérant ce qui suit : 1. La requête de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200060_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La dissolution de la SCP Prudhomme-Nicolas-Bizon, qui a entraîné le transfert des parts de la société du patrimoine professionnel de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102878_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Elle soutient que la moins-value résultant de la cession, par la SCP Prudhomme-Nicolas-Bizon, de son droit de présentation de clientèle, ainsi que du transfert des parts de cette même société de son patrimoine
Source officielle1ère chambre
DTA_2100353_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La dissolution de la SCP Prudhomme-Nicolas-Bizon, qui a entraîné le transfert des parts de la société du patrimoine professionnel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516733_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Prod’homme, - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204895_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B A et Mme C Prod'homme, épouse A, représentés par Me Savi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 24 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré à la SCCV
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2003623_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par ces motifs, le tribunal ordonne : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Occamat et la SASU Prodemo.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103222_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
les 5 mars 2021, 23 mars 2022, 28 juin 2022, et un mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 13 octobre 2022, la société Prochrome
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2410002_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
B, de la société Prodemo et de la société Antea France.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2122680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401890_20240226
26 février 2024
26 février 2024
laquelle la préfète déléguée pour la défense et la sécurité à Lyon a mis en demeure les occupants sans droit ni titre du logement appartenant à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme, sise 6 rue Sully Prudhomme
Source officielle4ème Chambre
DTA_2214079_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 22 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Prod'Homme Soltner, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Altes
Source officielle2ème chambre
DTA_2406207_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 25 juin et 22 novembre 2024, la société civile immobilière (SCI) Solo, représentée par Me Prudhomme, demande au tribunal :
Source officielleMagistrat M. SOLI
DTA_2002409_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du dossier que si le requérant se prévaut des missions qu'il a réalisées en 2017 et 2018, la résorption du retard dans le traitement des dossiers de dépens et l'intérim au greffe du tribunal des Prudhommes
Source officielle9ème chambre
DTA_2208897_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ils soutiennent que : les sociétés civiles immobilières dont ils sont associés ont conclu, le 2 septembre 2015, une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la société Prodocom comportant un mandat
Source officielle7ème chambre
DTA_2204353_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 juin 2022, le 21 mars 2023 et le 26 mars 2024, la société EFCD, représentée par Me Prudhomme, demande au tribunal, dans le
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109672_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Selon l'annexe II de cet arrêté, l'approche à partir des habitats peut être utilisée notamment lorsque des cartographies d'habitats selon les typologies Corine biotopes ou Prodrome des végétations de France
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2216323_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de l'article R. 5221-33 du code du travail dès lors qu'il a été involontairement privé d'emploi et qu'il a saisi le conseil des prudhommes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2112916_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
France construction durable, à la société Safege, à la Ville de Paris, au préfet de police de Paris, à la société Sogelink, à la société RTE GMR Nord-Ouest, à la société Boubyan four, à la société Prodemo
Source officiellePage 1 sur 4