Codes de loi français

Article L281-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 13

biomasse forestière exploitée pour la production de biocarburants, bioliquides et combustibles ou carburants issus de la biomasse doit, en outre, répondre aux critères relatifs à l'utilisation des terres, le changement d'affectation des terres et la foresterie

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Somme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arry, Bernay-en-Ponthieu, Favières, Forest-Montiers, Nampont, Noyelles-sur-Mer, Ponthoile, Quend, Regnière-Ecluse, Rue, Vercourt,

Article Annexe 6

Rue de Corse jusqu'à l'avenue Jean-Moulin et la rue du Clos-Forest. Avenue Jean-Moulin de la rue du Clos-Forest jusqu'à la rue de la Thiérache. Rue de la Thiérache jusqu'à la rue de la Bauve. Rue de la Bauve jusqu'à la rue du Tilloy.

Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMOI de Charleville-Mézières Marne/ Ardennes est constitué de deux unités se répartissant comme suit : - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Charleville-Mézières ”, sise 20, rue Forest, 08000

Article D222-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 49 > 47

. – Lors de la fixation initiale des budgets carbone pour les périodes 2015-2018, 2019-2023 et 2024-2028, les émissions associées à l'usage des terres et à la foresterie sont exclues du périmètre retenu ; elles sont incluses dans le périmètre retenu à

Article Annexe II

de l'agriculture et de la pêche INRA (utilisation des terres, changement d'affectation des terres et foresterie) Utilisation du territoire. Récolte de bois et production de sciages.

Article Annexe 11

Boulevard Léon-Jouhaux, y compris les parcelles section MN n°s 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86 et 361, jusqu'à l'avenue Fernand-Forest. Avenue Fernand-Forest jusqu'à la rue des Planchettes.

Article Annexe V

Forestier PTE CONT FOREST Avant-train routier. Arrière-train forestier. Forestier. Triqueballe.

Article 3

Forest Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR). Meeting Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR). Solimane Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).

Article 1

Croix-Caluyau, Damousies, Dimechaux, Dimont, Dompierre-sur-Helpe, Dourlers, Eccles, Englefontaine, Eppe-Sauvage, Eth, Etroeungt, Feignies, Felleries, Féron, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Flaumont-Waudrechies, Floursies, Floyon, Fontaine-au-Bois, Forest-en-Cambrésis

Article Annexe II

du Maine Canadienne Boulonnaise Casta (Aure et Saint-Girons) Brigasque (Brigasca) Corse Castillonnaise Créole Caussenarde des garrigues Ferrandaise Causses du Lot Froment du Léon Charmoise Gasconne Clun Forest

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

l'Institut du développement durable et des relations internationales ; 64° Le président du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique ; 65° Le président du conseil d'administration du Programme for the Endorsement of Forest

Article Annexe XI

service (en kg) (G1 + 75) (G.1) Poids à vide national (en kg) (8) (J) Catégorie du véhicule (CE) (J.1) Genre national TRA (J.2) Carrosserie (CE) Non concerne (J.3) Carrosserie (désignation nationale) "Agricole"- "Forests

Article Annexe I

. - OT4 : soutenir la transition vers une économie à faible teneur en carbone dans tous les secteurs ; Priorités relevant du RDR 3 (article 5) : - la restauration, la préservation et le renforcement des écosystèmes liés à l'agriculture et à la foresterie

Article Annexe II

. - la restauration, la préservation et le renforcement des écosystèmes liés à l'agriculture et à la foresterie (biodiversité, qualité de l'eau, sol) ; Les priorités relevant des orientations nationales : - des programmes d'actions renforcés ou à mettre

Article Annexe

Eccles ; Eclaibes ; Ecuélin ; Elesmes ; Englefontaine ; Eppe-Sauvage ; Eth ; Etroeungt ; Le Favril ; Feignies ; Felleries ; Féron ; Ferrière-la-Grande ; Ferrière-la-Petite ; La Flamengrie ; Flaumont-Waudrechies ; Floursies ; Floyon ; Fontaine-au-Bois ; Forest-en-Cambrésis

Article Annexe

civil : 1972- Génie électrique : 1998- Génie industriel : 1975- Génie mécanique : 1990- New Brunswick, University of, Faculty of Engineering, Fredericton, New Brunswick E3B 5A3 : Chemical Eng'g : 1965- Civil Eng'g : 1965- Electrical Eng'g : 1965- Forest

LEGIARTI000051471596

Fère-en-Tardenois (02305) ; La Ferté-Chevresis (02306) ; Fesmy-le-Sart (02308) ; Festieux (02309) ; Filain (02311) ; La Flamengrie (02312) ; Flavigny-le-Grand-et-Beaurain (02313) ; Folembray (02318) ; Fontaine-lès-Vervins (02321) ; Fontenelle (02324) ; Foreste

Article Annexe I

Deux-Sèvres (79) Maison forestière de l'Abbaye Secondigny E1446 Garage de la maison forestière de l'Abbaye Secondigny E 1443 en partie Maison forestière du parc de Villiers Villiers-en-Bois A242-A243 Somme (80) Maison forestière Forest