Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Sabine PROU-CERESOLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 244-4.03

. - Un marquage à la proue et à la poupe du navire doit permettre de déterminer l'enfoncement et l'attitude du navire.

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

ii) L'un à côté de l'autre ou dans une même lanterne dans l'axe de l'embarcation, à la proue ou près de la proue. c) Un feu de poupe répondant aux spécifications du chiffre 1 (c) de l'article A. 4241-48-8.

Article 9

—

Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,

Article Annexe 9 à l'article A4241-50-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 20

Code des transports

La dimension A est orientée vers la proue. Indications concernant les valeurs A, B, C et D (bateau seul). http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

Article 210.17

—

La longueur du navire correspond à la longueur hors tout, définie comme étant la distance mesurée en ligne droite de l'extrémité avant (proue) à l'extrémité arrière (poupe) de la structure permanente du navire.

Article A4241-48-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Ce feu peut être remplacé par un feu ordinaire blanc à la proue et un feu ordinaire blanc à la poupe, visibles de tous les côtés, placés du côté du chenal à une même hauteur. 2.

LEGIARTI000039349051

—

Article 29 Les embarcations employées à l'exploitation de la pêche par le locataire et le cofermier doivent porter, à l'extérieur de la proue et des deux côtés, le mot : Pêche en caractères très apparents, d'au moins 5 cm de hauteur, inscrits en noir

Article 4

—

Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini). O Sterne élégante (Sterna elegans). N Sterne voyageuse (Sterna bengalensis). O Sterne royale (Sterna maxima). O Sterne huppée (Sterna bergii). O Sterne de Forster (Sterna forsteri).

Article Français (suite)

—

.: Sabine et Griffon, une correspondance extraordinaire (3 volumes, traduit de l'américain) Briggs, R.: L'Homme (traduit de l'anglais) Browne, A.: King Kong (traduit de l'anglais) Douzou.

Article Annexe II

—

Labbe à longue queue X X X X Stercorarius pomarinus Labbe pomarin X X X Catharacta skua (Stercorarius skua) Grand labbe X X X X Larus melanocephalus Mouette mélanocéphale X X X X Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine