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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2207067_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Djoungolo V à Yaoundé, qui mentionne que " Sandrine Christine C " est née le 15 janvier 2005.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300393_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
La maîtrise d’œuvre a été confiée à la SARL Sandrine Nicolas et Associés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300431_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier et 2 mars 2023, Mme B C, représentée par Me Sandrine Masoni, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : *
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207815_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, Mme Sandrine Chemouni, représentée par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2022 par
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_1923527_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Laisney, Stéphanie Cazi, Morgan Lagadic, Anne-Sophie Angrand, Sandrine V, Alexandra Z, et MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2406973_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2406975, et deux mémoires enregistrés le 6 janvier 2025 respectivement dans chacune de ces deux procédures, l'Union syndicale CGT des hospitaliers de Nice, Mmes C A, épouse J, Malika F, épouse I, Emilie Sandri
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007687_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 aout 2020, Mme A C, représentée par Me Sandrine Zepi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 avril 2019 par laquelle le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403973_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Par un jugement n°2403973 du 26 décembre 2024, le tribunal a constaté que la commune ne justifiait pas avoir saisi le président du tribunal judiciaire de Privas statuant selon la procédure accélérée au
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108397_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
A est fondé à demander l'annulation de la décision implicite par lesquelles le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé d'enregistrer sa demande d'asile selon la procédure normale.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501791_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Sancoins et de Mme E B, la propriétaire.
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2201108_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
C ne conteste pas l'indu dans son principe, il invoque diverses circonstances qui, selon lui, justifieraient un effacement de sa dette à titre gracieux.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2223368_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
BS AP, Mme Sandrine AT, M. U R, M. BM AO, M. CH CQ, M. V BR, M. X AQ, M. A W, M. CV, M. T CK, M. BF AZ, Mme Sandrine Duponchel, Mme BP CU, Mme CO Vergne, Mme AL AD et M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100317_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2021, la commune de Sancoins, représentée par la Selarl DMMJB, conclut au rejet de la requête en tant qu'elle est tardive. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2300883_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de la maison située 57 rue Duruisseau à Sancoins, cadastrée section AM n° 191.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307874_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Article 3 : Sous réserve que Me Colas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Sandrine Colas, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210461_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
langue qu'il comprend ou dont il est raisonnable de penser qu'il la comprend, que le bénéfice des conditions matérielles d'accueil peut lui être refusé ou qu'il peut y être mis fin dans les conditions et selon
Source officielle2ème chambre
DTA_2407617_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La requête a été communiquée à Mmes D... et Sandrine Plantier qui n’ont pas produit d’observation.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300224_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2023, Mme C B, représentée par Me Sandrine Demars, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune offre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2310333_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Pour chaque titulaire, un ou plusieurs médecins suppléants sont désignés selon les mêmes modalités. Leurs fonctions sont renouvelables.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210445_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Pour chaque titulaire, un ou plusieurs médecins suppléants sont désignés selon les mêmes modalités. Leurs fonctions sont renouvelables.
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