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7 résultats pour « Stutz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304312_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

la société Zani Ingénierie Béton, à la société Eurovia Aquitaine, à la société générale de Menuiserie, à la société Laval Carrelages, à la Selarl Philae (liquidateur), à Allianz Iard, à la SCP Odile Stutz

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301820_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

et deux mémoires, enregistrés le 6 avril 2023, le 14 octobre 2024 et le 26 février 2025, la société par actions simplifiées (SAS) Transports Dufieux, représentée par Me Godard-Auguste, avocat, et Me Stutz

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206228_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

La procédure a été communiquée à la commune de Grayan-et-l'Hôpital et à la SCP Meynard et Beuton Stutter qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008695_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

prévus, qui sont adaptés aux spectacles dits " seuls en scène " ; la note de 0/2 attribuée au spectacle d'Elisabeth Buffet et celle de 1/2 attribuée aux spectacles de Smaïn et de Cécile Giroud et Yann Stotz

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203984_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Générale de Menuiserie, de la société Laval Carrelages, de la MAAF Assurances, de la Selarl Philae, es qualité de liquidateur de la Sarl Guennec et Fils, de la société Allianz Iard, de la Scp Odile Stutz

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009337_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

contrairement à ce qu'a retenu la directrice régionale des affaires culturelles, le spectacle a été présenté pour la première fois en 2018 ; la note de 2/3 attribuée au spectacle de Cécile Giroud et Yann Stotz

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105149_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

C A, représenté par Me Stutz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mars 2021 par lequel le maire de Perthes-en-Gâtinais s'est opposé à la déclaration préalable déposée le 26 janvier 2021

Source officielle

Annonces BODACC248 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

GARAGE STUTZMANN

SIREN 676780117GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

Modification survenue sur l'administration.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

BATI STUTZ

SIREN 918757816GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING STUTZ

SIREN 952788222GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING STUTZ

SIREN 952788222GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

24/03/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE STUTZ

SIREN 534692546GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

26/02/2026

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