CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 résultats pour « Sylvain Bouctot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2106048_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Jean-Claude et Sylvain C, in solidum, le versement de la somme de 1 500 euros au titre des frais de l'instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200080_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 janvier 2022, le département du Var, représenté par la Selarl Abeille et Associés agissant par Me Sylvain Pontier, demande au

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903797_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

C était ouvrier professionnel au sein du collège Sylvain Menu de Marseille depuis 1969, puis a été mis à disposition en 2005 du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Le 1er janvier 2011, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000513_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

obstruction complète de la carotide interne gauche, raison pour laquelle Mme C a été transportée en urgence à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière à Paris où a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral sylvien

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2110296_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ils soutiennent que : - le bouchon censé oblitérer le cathéter veineux posé sur M.

Source officielle