Codes de loi français

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18 résultats pour « Tisse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Série commémoratifs et divers : ― le Gouvernement belge à Sainte-Adresse 1914-1918 ; ― émission commune France-île Maurice ; ― Jean-Henri Fabre (1823-1915) ; ― Saintes-Maries-de-la-Mer (1315-2015) ; ― Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés ; – implants de pontage issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – implants de réfection de paroi d'origine synthétique, non tricotés et non tissés

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

forces armées et la police nationale ; e) Aux mèches qui sont des dispositifs inflammables, non détonants, de type cordeau ; f) Aux mèches lentes qui sont constituées d'une âme de poudre noire à grains fins entourée d'une enveloppe textile souple, tissée

Article 40

—

Le corps de l'épaulette est en or, traversé dans toute sa longueur d'une raie en soie ponceau tissée dans le galon.

LEGIARTI000028252328

—

, ruralité en Centre Bretagne CIDERAL Maison des services publics Département de la Creuse Pays Combraille en Marche Structuration de l'offre de soins du pays Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé

Article Annexe Ib

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x Les renforts (non tissé, thermocollant, solvant, métallique, etc...). x Les différents moyens de fermeture (lacets, fermeture à glissière, pression, fermoir, bande auto agrippante, etc...).

Article Annexe

—

Elle tisse entre les États et les autres acteurs du monde des liens d'interdépendance de plus en plus affirmés et produit certains modes d'uniformisation de la consommation sous toutes ses formes ; elle n'aboutit pas à un monde unifié et ne réduit pas

LEGIARTI000026498432

—

Conduite de machine de textiles non tissés. Encadrement de production de matériel électrique et électronique. Management et ingénierie de production. Pilotage d'unité élémentaire de production mécanique.

Article Annexe III

—

(Épreuve écrite - durée 3 h - coefficient 2) L'épreuve porte principalement sur la connaissance des œuvres tissées, notamment les tapis et tapisseries, des origines à nos jours.

Article Annexe Ia

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MATÉRIAUX SOUPLES Tissés Non tissés PRODUITS DE FINITION Peinture Vernis Teintes Lasures Cires, huiles...

Article Annexe Ib

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matériaux, les articles Compétences intermédiaires Données Indicateurs de Savoirs - Identifier les caractéristiques des matières d'œuvre : • origine, • traitement, • teinte, • ennoblissement, • mode d'obtention des étoffes (non tissé

Article ANNEXE

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sauf habillement. 13. 93 Fabrication de tapis et moquettes. 13. 93Z Fabrication de tapis et moquettes. 13. 94 Fabrication de ficelles, cordes et filets. 13. 94Z Fabrication de ficelles, cordes et filets. 13. 95 Fabrication de non-tissés

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Elle permet généralement, par la proximité géographique du lieu de l'accueil, à la personne âgée ou handicapée de maintenir des liens tissés avec son environnement antérieur tout en lui offrant un cadre familial et sécurisant.

Article III

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4CB 2, 40 Fabrication d'articles en toile forte. 17. 4CC 3, 40 Préparation, fabrication de petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage. 17. 4CJ 3, 80 Fabrication de tapis, feutres et non tissés

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Elle permet généralement, par la proximité géographique du lieu de l'accueil, à la personne âgée ou handicapée, de maintenir des liens tissés avec son environnement antérieur tout en lui offrant un cadre familial et sécurisant.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Article Annexe

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Fabrication d'articles de campement en textile. 13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile. 13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes. 13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes et filets. 13.95Z-Z Fabrication de non-tissés

Article Annexe IV

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utilisation d'un matériau de filtration métallique ou céramique, filtration au travers d'une paroi ou par écoulement aérodynamique) ; b) La conception du piège à particules (par exemple, s'il est constitué de parois, de feuilles, de chicanes, d'un matériau tissé