CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

181 résultats pour « Vandenberghe »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301967_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

15 juin 2023, la préfète de l'Oise demande au tribunal d'annuler le marché de travaux relatif aux lots n° 1, 2, 4 et 8 conclu entre la commune de commune de Bailleul-sur-Thérain et les sociétés Vandenberghe

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508241_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vandenberghe, magistrat désigné ; - les observations de Me Cecen, pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508481_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vandenberghe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508779_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Vandenberghe, magistrat désigné ; - les observations de Me Naudin, pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510065_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Vandenberghe, magistrat désigné ; - les observations de Me Verhaegen, pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509957_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Vandenberghe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508641_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Vandenberghe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510039_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Vandenberghe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602892_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vandenberghe, magistrat désigné ; - et les observations de Me Suarez, représentant le préfet du Pas-de-Calais. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509456_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Vandenberghe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2400128_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

La requête a été communiquée à la société Mutuelle des Architectes Français (MAF) et à la société Etablissements Vandenberghe, qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2502780_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Plafond ; - la société 3 R Architecture en qualité de maître d’œuvre ; - la société Mutuelle des Architectes Français en qualité d’assureur de la société 3 R Architecture ; - et les établissements Vandenberghe

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509903_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Vandenberghe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203590_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vandenberghe, premier conseiller, M. Caustier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. Le président-rapporteur Signé V.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203594_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vandenberghe, premier conseiller, M. Caustier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. Le président-rapporteur Signé V.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508476_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vandenberghe, magistrat désigné ; - les observations de Me Cliquennois, pour Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508480_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vandenberghe, magistrat désigné ; - les observations de Me Cliquennois, pour Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203586_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vandenberghe, premier conseiller, M. Caustier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. Le président-rapporteur Signé V.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203591_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vandenberghe, premier conseiller, M. Caustier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. Le président-rapporteur Signé V.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203592_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vandenberghe, premier conseiller, M. Caustier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. Le président-rapporteur Signé V.

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →