Codes de loi français

LEGIARTI000042116282

Xavier-Marie Lemaire ; 3° De la société SNCF Réseau : - Mme Fanny Arav ; 4° De la société SNCF Gares & Connexions : - M. Philippe Froissard ;

Article 1

des installations nucléaires, 99, rue de Grenelle, 75700 Paris ; à la direction du gaz, de l'électricité et du charbon, 3 et 5, rue Barbet-de-Jouy, 75700 Paris ; à la direction interdépartementale de l'industrie Aquitaine-Poitou-Charente, 26, cours Xavier-Arnozan

Article ANNEXE 2

parcelle section BS n° 108 jusqu'à la rue de Délémont ; - rue de Délémont jusqu'à l'avenue du Général-Leclerc (parcelle section BS n° 34 non incluse) ; - avenue du Général-Leclerc jusqu'à la rue Leclerc ; - rue Leclerc jusqu'à la rue Louis-Marchal

Article Annexe 1

caryotype anormal ; signes d'appel échographiques ; signes d'appel biologiques ; indications combinées ; hors convention ; autres (diagnostic de sexe...). (2) Amniocentèse, choriocentèse, cordocentèse. (3) Mucoviscidose, myopathies de Duchenne et de Becker

Article 1

, La Tour-d'Auvergne, Valbeleix, Le Vernet-Sainte-Marguerite, Vernines, Volvic, dans le département du Puy-de-Dôme ; Albepierre-Bredons, Allanche, Anglards-de-Salers, Antignac, Apchon, Beaulieu, Brezons, Cézens, Chalinargues, Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Article ANNEXE 14

Rue Leblond-Saint-Hilaire jusqu'à la rue Xavier-Savell, y compris les parcelles section CP numérotées 27, 26, 25 et 24. Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier.

LEGIARTI000049591158

BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M.

Article Annexe II (suite 1)

FR000000000000468 SEEV SEEV VANDŒUVRE FR000000000000470 Kimberly Clark SAS Kimberly Clark SAS FR000000000000471 SA VICAT VICAT usine de Xeuilley FR000000000000473 SARL René Jean MARCHAL

Article Annexe

Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine), Les Collectivités territoriales : une approche juridique et pratique de la décentralisation, Sedes, 2010 ; - Becker

Article (51 à 59)

57 D 974 Limite département 57/Allemagne FRAUENBERG D 662 SARREGUEMINES 57 Allée Raymond Poincaré Rue du Général Mangin THIONVILLE Quai Crauser THIONVILLE 57 Avenue Albert Ier Quai Marchal

Article Annexe 1

René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala. Hangar de la CUMA de Lardeyrolles, 12240 Castanet. 10264 6 mai 2008 CUMA Le Luzou.

Article 1

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

circonscription Cantons de : Arpajon-sur-Cère, Aurillac I, Aurillac II, Aurillac III, Aurillac IV, Jussac, Laroquebrou, Maurs, Montsalvy, Saint-Cernin, Saint-Mamet-la-Salvetat, Vic-sur-Cère 2e circonscription Cantons de : Allanche, Champs-sur-Tarentaine-Marchal

LEGIARTI000050066316

0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

Article 2

territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

LEGIARTI000050672758

_15-01 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2022_LOT1_ZN_15_01 Neuvéglise-sur-Truyère BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Mas 702006 6423111 2022_LOT1_ZN_15_01_S2 1 2023_01_15-02 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2022_LOT1_ZN_15_02 Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Article Annexe I (suite)

Gennes 25 Doubs Grand-Charmont 25 Doubs Grandfontaine 25 Doubs Le Gratteris 25 Doubs Hérimoncourt 25 Doubs Houtaud 25 Doubs Larnod 25 Doubs Mamirolle 25 Doubs Mandeure 25 Doubs Marchaux

Article Annexe I

Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article Annexe

Marchaux. R.D.486. Baume-les-Dames. R.D. 492. (ex-R.N. 492). L'Isle-sur-le-Doubs. R.D.31. Voujeaucourt. R.D.438. Montbéliard-Sud (Voujeaucourt). R.D. 126. Montbéliard-Sud (Arbouans). R.D.472 et R.D. 126.

Article ANNEXE

Longemaison. 25345 Longevelle-sur-Doubs. 25346 Longeville. 25350 Lougres. 25354 Luxiol. 25355 Magny-Châtelard. 25359 Malans. 25360 Malbrans. 25364 Mamirolle. 25365 Mancenans. 25367 Mandeure. 25368 Marchaux