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7 résultats pour « Yves ROSÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2210043_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

d'entrée en France a confirmé le refus opposé A les autorités consulaires à Kinshasa (République démocratique du Congo) le 14 février 2022 à la demande de visa de long séjour pour sa fille alléguée, Yve

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205112_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

E F, le prêt de trois œuvres en relief de l'artiste, dont Relief à l'éponge rose sans titre (RE 32).

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206042_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Rosier, premier conseiller, Mme Chatal, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le rapporteur, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Michelle Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine C, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali, Marc Roqueirol, Manuel Mataix, N Faure, François Ros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Michelle Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine Ruiz, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali, Marc Roqueirol, Manuel Mataix, I Faure, François Ros

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400536_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

K..., Aymeric Brissaud, Pierre-Yves Dacheux, Olivier Riche, C... R... et O... L... et Mmes H... S..., B... Guénot, G... J... et A... M... justifient avoir un domicile à Montpellier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105213_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

II- Par une requête enregistrée le 8 août 2022 sous le numéro 2205035, Mme B C, représentée par Me Adamo-Rossi, demande au tribunal : 1°) après nomination d'un expert chargé de se prononcer sur la consolidation

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROSE, Yves, Michel, Paul, André

SIREN 808338891Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

02/05/2026

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Créations

ROSEC, Titouan, Yves

SIREN 102760253Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

21/04/2026

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Modifications diverses

ROSET, Bruno, Yves, François, ROSET

SIREN 494600190Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

28/11/2024

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Créations

Atelier des 3 roses, ROUILLON, Bruno Bernard Yves

SIREN 920916012Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

21/12/2022

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Ventes et cessions

LA ROSE AUDACIEUSE, DE SAN JUAN, ALCOUFFE, Yves, Anaïs

SIREN 919295428Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

Acte en date du 30/08/2022 enregistré au SPFE RODEZ1 le 05/09/2022 sous le numéro 1204P01 2022N1045 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue De la Gare 12000 Rodez, Adresse du nouveau propriétaire: les Courtines 12110 Aubin

09/11/2022

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