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219 506 résultats pour « consultation post »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2503068_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Une échographie a été réalisée dans cet établissement le 13 janvier 2025 ainsi qu’une consultation post-opératoire le 16 janvier suivant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508500_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Contrairement à ce que soutient la requérante, la mention dans un compte-rendu de consultation post-opératoire adressé au médecin traitant selon laquelle l’évolution post-opératoire immédiate a été marquée

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300901_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Par un mémoire, en défense enregistré le 13 mars 2023, le préfet de l'Essonne conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens invoqués par le requérant ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200926_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le retour à domicile est autorisé avec la programmation, le 12 septembre 2019, d'une consultation post-urgences honorée avec l'interne psychiatre de garde et le médecin urgentiste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503503_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

avec modification des broches épiphysaires ; - elle n’a reçu aucune information sur le traitement ni de compte-rendu opératoire pour ces interventions ; - à l’issue des interventions lors de la consultation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2408274_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Le 7 avril 2023, la consultation post-opératoire a révélé plusieurs complications, entraînant son transfert Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2502315_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

octobre 2024, une ordonnance de sortie du même jour comprenant, notamment, un traitement par paracétamol et phloroglucinol pour une durée de sept jour, ainsi qu'un justificatif de rendez-vous pour une consultation

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203101_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

élément de nature à établir la réalité de ses allégations selon lesquelles l'opération aurait causé une perte de sensibilité, alors que le CHI Robert Ballanger produit au contraire une fiche de consultation

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200483_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Cet acte chirurgical ne peut être pratiqué que dans un établissement de santé et après une consultation auprès d'un médecin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2308277_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

- elle a été opérée le 6 février 2019 pour une exérèse du méningiome de la tente, et une IRM a montré la présence d'un coton utilisé en per opératoire et oublié dans le site opératoire, ce qui l'a conduit

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201206_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Néanmoins, lors d’une consultation post-opératoire, réalisée le 18 mars 2019, l’intéressé a exprimé le souhait de partir aux sports d’hiver et a reçu l’accord de l’équipe médicale, sous réserve de rester

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005041_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Le 14 novembre 2013, à l'occasion d'une consultation post-opératoire, il a été constaté une légère irritation cutanée au niveau de la cicatrice ainsi qu'une diminution des amplitudes articulaires justifiant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200926_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Le retour à domicile est autorisé avec la programmation, le 12 septembre 2019, d'une consultation post-urgences honorée avec l'interne psychiatre de garde et le médecin urgentiste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507598_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme E... a été prise en charge le 7 mai 2024 à l’hôpital de Montélimar pour une consultation post-natale.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302151_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Il a été opéré le lendemain, ce qui a entrainé la pose d’une plaque vissée et d’un plâtre, avant d’être autorisé à regagner son domicile le 24 novembre 2012.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503797_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2026, le préfet du Var conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens invoqués par M. B... ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301266_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

juillet 2020, elle a subi une intervention chirurgicale au sein du service d'orthopédie du Chu de Limoges ; le lendemain, un retour à domicile a été autorisé ; le 21 août 2020, elle a été revue en consultation

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2005097_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 février 2021 et 12 mars 2021, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille, conclut : 1°) au rejet de la demande d'expertise avant-dire

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302411_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B... a consulté un chirurgien orthopédiste et traumatologue au centre de l’épaule à Pessac qui a posé le diagnostic de pseudarthrose de l’humérus. Le 7 décembre 2018, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316013_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Elle est sortie le 23 août 2020, avec son traitement habituel et a été revue en consultation post natale par le professeur D le 29 septembre 2020.

Source officielle

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