Il soutient que : - le 20 août 2020, il a été victime d'une rechute d'un précédent accident de service (lombalgie aigüe avec sciatalgie), qui a été reconnue imputable au service ; - les préjudices

-ainsi qu’il a été dit au point 1-, les HCB ne sont pas fondés à soutenir que l’état de santé de Mme A... ne serait pas la conséquence directe de cet accident de service mais résulterait de la rechute

intégrale de ses préjudices et son état n’est pas consolidé ; - elle a été victime d’un second accident de service le 23 mars 2017 qui serait une rechute du précèdent accident ; - la juridiction administrative

Lors du brancardage d'un patient, elle ressent une douleur lombaire le 23 juillet 2017, et le 10 décembre 2018 elle déclare une rechute du précédent accident.

Il ressort des pièces du dossier que la déclaration d'accident que Mme B a déposée auprès des services de la commune du Carbet ne concernait pas une rechute d'un précédent accident, mais portait au contraire

Il a droit, en outre, au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par la maladie ou l'accident. / Dans le cas visé à l'alinéa précédent, l'imputation au service de la maladie

B... a informé sa hiérarchie d’une rechute de cet accident de service.

d'une erreur de droit, son accident devant être reconnu imputable au service ; - l'accident de service survenu le 4 octobre 2019 doit être regardé comme une rechute du précédent accident.

d'une erreur de droit, son accident devant être reconnu imputable au service ; - l'accident de service survenu le 4 octobre 2019 doit être regardé comme une rechute du précédent accident.

de l’accident de service du 9 octobre 2014 et que ses arrêts de travail depuis le 31 janvier 2020 doivent être pris en charge au titre de la rechute de son précédent accident de service ; l’arrêté attaqué

Il ne ressort pas davantage des pièces du dossier que la seconde rechute proviendrait de l’évolution spontanée des séquelles de l’accident initial ou de la rechute du 29 juin 2020 ni qu’elle serait la

Le 19 mars 2025, elle a été victime d’une rechute imputable à son précédent accident de travail, et a été placée, par un arrêté n°2025-157 du 18 juin 2025 de la commune de Persan, en congé pour invalidité

Par ailleurs, la collectivité au service de laquelle se trouvait l'agent lors de l'accident de service doit supporter les conséquences financières de la rechute consécutive à cet accident, alors même que

Par ailleurs, la collectivité au service de laquelle se trouvait l'agent lors de l'accident de service doit supporter les conséquences financières de la rechute consécutive à cet accident, alors même que

Par ailleurs, la collectivité au service de laquelle se trouvait l’agent lors de l’accident de service doit supporter les conséquences financières de la rechute consécutive à cet accident, alors même que

Le 15 mars 2023, l’intéressé a adressé une demande d’avis au conseil médical départemental relatif à la reconnaissance de la rechute de son accident de service.

médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois, à titre principal, de prendre en charge ses arrêts de travail à compter du 30 juillet 2020 au titre de la rechute de l'accident de service du 8 décembre

de reconnaître comme imputable au service la rechute dont il a été victime et de prendre en charge les soins et les arrêts de travail postérieurs à cette rechute au titre de l'accident de service survenu

Il en est de même pour la rechute consécutive à un accident du travail, conformément aux dispositions de l'article R. 441-16 du code de la sécurité sociale. 3.

rechute de la maladie professionnelle.