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333 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab406ccdc6046d47c4bb73

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE Ia SAS SPEEDPARE BRISE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab425acdc6046d47c4e0a3

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sté [C] [X] [M] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52e07cdc6046d4737e84b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : [Immatriculation 1] Demandeur (s) : CAISSE URSSAF CORSE (RSI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53583cdc6046d473872dd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F246 Demandeur (s) : CAISSE URSSAF DE LA CORSE (RSI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s)

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c061cecdc6046d47953309

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 08/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F448 Demandeur (s) : CAISSE URSSAF DE LA CORSE (RSI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s)

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab24b8cdc6046d47c30349

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 AFFAIRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] c/ SAS MANIKOU GARAGE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Madame Martine LERM Juges : Madame Chrystèle CODOGNOTTO, Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab4053cdc6046d47c4b8d6

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté D&S RENOVATION Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a26d361cdc6046d479a94f8

Commerce

2 juin 2026

2 juin 2026

1975 à Massy (91), de nationalité française, demeurant 3 allée du Château 17540 Anais, Entendu, La SCP [E] [Y] - prise en la personne de Maître [E] [Y], 81, rue Rempart Saint-Claude - Résidence Le Bastion

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64764cdc6046d47e8a66b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 2] RCS [Localité 1] 909401879 - (2022B00058) COMMET Monsieur Bastien HULIN, juge enquêteur, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SELARL ACTIS représentée par Me Stéphane

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64bb4cdc6046d47e8ef2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Aperi'kiff SARL [Adresse 2] RCS [Localité 2] 905151155 - (2021B00995) COMMET Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f073cbcdc6046d47d0a0b1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME Rôle n • 2026 002225 JUGEMENT DU 23/04/2026 Entre : URSSAF POITOU CHARENTES - [Adresse 1] Demandeur : représenté par [Z] [G], en vertu d'un pouvoir Et : M [L] Se bastien

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d289cdc6046d47f27d1e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

SIMPLIFIÉE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté LA PART DES ANGES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d4a8cdc6046d47f2a9d7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sté NOUVELLE [R] [V] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab4132cdc6046d47c4cb40

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sté LA CONFIANCE BOULANGERIE ECONOMIQUE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6464fcdc6046d47e89250

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Monsieur [Q] [V] [Adresse 2] RCS [Localité 1] 752912352 - (2023A00833) COMMET Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64740cdc6046d47e8a42a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

une enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Madame [Z] [R] [Adresse 2] RCS [Localité 1] 808462519 - (2019A00978) COMMET Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64830cdc6046d47e8b38a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Immatriculé(e) au RCS de Poitiers N° B 523 264 075 (2010B00442) Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur [W] de VASSELOT de REGNE et en qualité de juge-commissaire suppléant Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64917cdc6046d47e8c1e0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Immatriculé(e) au RCS de Poitiers N° A [Numéro identifiant 1] Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur Bastien HULIN et en qualité de juge-commissaire suppléant Monsieur Artus de VASSELOT de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68c8ccdc6046d47f13038

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Monsieur [P] [F] [J] [Adresse 2] RCS [Localité 1] 441762713 - (2017A00261) COMMET Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52d32cdc6046d4737dae3

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 11/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J285 Demandeur (s) : Madame [U] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Victor

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

Voir →

Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →