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5 443 résultats pour « Caillet-Rousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f43282cdc6046d472c5acf

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. DEFENDEUR M.

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

07/11/2019

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Ventes et cessions

LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte

SIREN 848837837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2019

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Radiations

HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 613612035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

28/03/2012

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Ventes et cessions

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/03/2012

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TCOM

Chambre 06

69f432cccdc6046d472c5f74

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f5557bcdc6046d474776c1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55719cdc6046d474790eb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55786cdc6046d474797d1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f558accdc6046d4747aaad

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

CCC

69c3c9a8cdc6046d47e53b61

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

A LA CESSION : * La société SARL AQUARIUM, représentée par Maître [O] [T], présent * La société SES EVENT, représentée par Maître [E] [B], présent * La société RUN LIGHT, représentée par Maître CAILLERES

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968b7cdc6046d475a5ba3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Copie exécutoire : Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson -Maître Guillaume DAUCHEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Référé

69cc58f3cdc6046d47ac3520

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

Jean-Michel LABORDE président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 17 janvier 2025 en notre cabinet, Vu l'assignation en référé délivrée par acte de commissaire

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

6a1189dbcdc6046d47abb732

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 11 mai 2026 Rôle 2026 002428 DEMANDEUR : ETABLISSEMENTS [T] [G] ET CIE (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, de la SPA THEMES, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8119cdc6046d477f6b13

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

était déjà défaillante lors de l'audience d'ouverture du 11/03, que selon les informations communiquées par le Commissaire de Justice en charge de l'inventaire, Madame [O] n'exercerait plus au sein du cabinet

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a19688fcdc6046d475a588b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Greffe RG J2025000554 AFFAIRE 2025059987 ENTRE : SA COFIPARC (ARVAL PARTNERS), dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS B 389 390 626 Partie demanderesse : assistée du Cabinet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187bbcdc6046d47ab92bb

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

.- PARTIE(S) EN DEFENSE : La SAS CABINET PATRIMONIAL [Adresse 4], DEFENDEUR - représenté(e) par Maître ETCHEVERRY Violaine - Selarl Carene Avocats [Adresse 5] SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE -

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TCOM

Trib. de Commerce

69c10736cdc6046d47a18f1d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

dont le siège social est situé [Adresse 1] L1930 Luxembourg prise en sa succursale en France sise [Adresse 2], DEMANDEUR - représenté(e) par CABINET STREAM - Maîtres Fabien D'HAUSSY et [Q] [D] - [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4072ecdc6046d4728b5c2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55110cdc6046d47472e1c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b84981cdc6046d47e1abb5

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Philippe CRETIER, SELARL CLERLEX, suppléant Maître Christine ROUSSEL

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d191cdc6046d47e5e5f8

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC : M.

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TCOM

Chambre 06

6a0c79fecdc6046d47329706

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafaël BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle