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569 résultats pour « Chausse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69df68eacdc6046d474fbe87

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 6 mai 2026 à 10H30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la fin

Source officielle

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TCOM

.

69d8dc4fcdc6046d47c1e95e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 13/05/2026 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la fin

Source officielle
TCOM

.

69b74e7ecdc6046d47cdd9ee

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 9 Juillet 2025 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation,

Source officielle
TCOM

.

69b76259cdc6046d47cf13b2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 8 Octobre 2025 à 10h30 , Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation

Source officielle
TCOM

Chambre 1

F00448 SARL JALc/SARL BICA

69a20a34cdc6046d47f8349b

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

et de quatre étages, figurant au cadastre rénové de ladite ville sous le numéro 92 de la section AY ; Le lot n° 13 : au rez-de-chaussée, un local à usage de magasin, s'ouvrant directement sur la [Adresse

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff071cdc6046d4722e6f2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : La SAS [E] AUTOMOBILES [Localité 1] La [Adresse 1] à chaux

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

procédure d'appel d'offres lancée par Hauts-de-Bièvre Habitat en vue de désigner son prestataire chargé de l'entretien et du remplacement des installations VMC gaz, de production de chauffage et/ou d'eau chaude

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b50ad3cdc6046d479f81c8

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

ci-après nommée : SARL MULTI-FOOD [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Commerce de détail et de demi gros de tous produits alimentaires et non alimentaires la boucherie charcuterie exploitation d'un point chaud

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39f65cdc6046d47deaf69

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 848 546 271 RCS BORDEAUX (2019 B 1159), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Vente de boissons chaudes

Source officielle
TCOM

.

69e74fe2cdc6046d47ffea04

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 17 juin 2026 à 10H30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la

Source officielle
TCOM

.

69b75547cdc6046d47ce4510

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 18 Juin 2025 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la

Source officielle
TCOM

.

69b75b5acdc6046d47cea517

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 8 Octobre 2025 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation,

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54d10cdc6046d4746ed22

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Rôle : 2026L00277 N° de PC : 2024J00788 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL [H] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : pizza, restauration rapide pain chaud

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TCOM

Chambre 09

69f3f6decdc6046d4727adec

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vente en énergies renouvelables comprenant pompe à chaleur, géothermie, climatisation, chauffe eau solaire, poêle à granules… N° de Registre du Commerce de BOBIGNY : 817401847 / N° de Gestion : 2023 B

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1df8dcdc6046d47b6abbc

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COMMERCE DE NÎMES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F1849 Date d'audience : 14/01/2026 Procédure : Madame, [A], [C] Siren : 978294528 Activité : point chaud

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfc51cdc6046d472e0dd8

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Par jugement en date du 11 SEPTEMBRE 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de Kofi63 (SAS) - [Adresse 1], la production, fabrication et vente de de produits alimentaires, boissons chaude

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TCOM

MERCREDI

69c34c8acdc6046d47d7338e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

judiciaire à l'égard de la société Atelier Nouvel'Donne SARL, identifiée sous le n° 850 354 911 RCS BORDEAUX (2019 B 2430), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de réfection de chaises

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3cd07cdc6046d47b81367

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DIT que le débiteur devra comparaître à l'audience de la Chambre du Conseil du 03/03/2026 à 09 heures 00 (salle d'audience N° 122 au rez-de-chaussée) pour que le Tribunal statue sur l'opportunité de clôturer

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3ef4acdc6046d47ba6508

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DIT que le débiteur devra comparaître à l'audience de la Chambre du Conseil du 23/06/2026 à 09 heures 00 (salle d'audience N° 122 au rez-de-chaussée) pour que le Tribunal statue sur l'opportunité de clôturer

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TCOM

Chambre 2-4

69d2bb8acdc6046d473b93c6

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

Le conseil en immobilier et la chasse d'appartement sous la forme de société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

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