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583 résultats pour « Emiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre A

69ef6497cdc6046d47b72b39

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

[Z] [I] [Q] [D] [Adresse 1] Représenté par Mme Emilie HIDEUX, Procureure Non comparant de la République LE TRIBUNAL Vu les articles L.621-1, R.621-3 et R 631-4 du code de commerce traitant des difficultés

Source officielle

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TCOM

4ème chambre A

69ef652ccdc6046d47b73de0

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] SAS AL BAT [Adresse 1] Représenté par Mme Emilie

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69ef65e7cdc6046d47b750c3

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] SAS ASTP [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Mme Emilie

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69ef66bacdc6046d47b7664f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTER PUBLIC [Localité 1] SAS NUTRIWORLD [Adresse 1] Représenté par Mme Emilie

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc830fcdc6046d470d916d

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Jean-François OUDET, Juges, assistés de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe de la juridiction

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc8fbcdc6046d47ce9782

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

dispositions de l'article 32 du Code de procédure civile « est irrecevable toute prétention émise par ou contre une personne dépourvue du droit d'agir » ; Qu'en l'espèce c'est la SASU LES JARDINS D'EMILIE

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69ef64d9cdc6046d47b73233

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] SARL FIBRE MONTERELAISE [Adresse 1]-Yonne Représenté par Mme Emilie

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69ef6561cdc6046d47b74329

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] SAS KEMET EXPRESS [Adresse 1] Représenté par Mme Emilie

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69ef672bcdc6046d47b76fcc

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTER PUBLIC [Localité 1] SAS LEBONCAP [Adresse 1] Représenté par Mme Emilie

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa21decdc6046d47a984fb

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

entendu les parties en Chambre du Conseil le 6 janvier 2026, Le Ministère Public ayant été avisé, Et a été rendu en audience publique du même jour par Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, assisté de Emilie

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35d5acdc6046d47d84d99

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

entendu les parties en Chambre du Conseil le 6 janvier 2026, Le Ministère Public ayant été avisé, Et a été rendu en audience publique du même jour par Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, assisté de Emilie

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc7d7ecdc6046d470d35c0

Commerce

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Richard BEUF, et Mme Sophie LOISEAU, Juges, assistés de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe de

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TCOM

REFERE 2ème mercredi

69e894a7cdc6046d471da96d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 1 er avril 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

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TCOM

REFERE 2ème mercredi

69e894cccdc6046d471dac76

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de Melun, ayant tenu l'audience publique des référés du 1 er avril 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

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TCOM

REFERE 1er mercredi

6a0c0349cdc6046d4728d6c3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Bruno RENARD, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de Melun, ayant tenu l'audience publique des référés du 15 avril 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté

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TCOM

REFERE 2ème mercredi

6a118dc0cdc6046d47abf8e6

Commerce

20 mai 2026

20 mai 2026

Bruno RENARD, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 6 mai 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a04519dcdc6046d47936ce5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[K] [I] (EI) - G.P.I SECURITE EVENTS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier : Aurélie MARTINELLI

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a0455bacdc6046d4793cec8

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

au répertoire général : 2026 000817 Défendeur(s) : M [M] [N] (EIRL) - RB ENERGIE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Comparant Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a26ff2cdc6046d47ff51b7

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[K] [Z], [A], [R] (EI) - [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : En personne Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Emilie DUSSERE Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Audience

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TCOM

Trib. de Commerce

69dc7dbacdc6046d470d398d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Jeremy VOISIN, Juges, assistés de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe de la juridiction à la date

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