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426 résultats pour « Emilie VAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f5d48bcdc6046d47509e35

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle

Page 10 sur 22

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Annonces BODACC218 résultats

Journal officiel
Radiations

VANDEVELDE, Emilie, Michèle

SIREN 843986316Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR EMILIE VANDEVELDE

SIREN 832266233Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

Voir →

TCOM

Référés

69ad8d6ecdc6046d47f25756

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

.

69b74931cdc6046d47cd7c56

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Malgré plusieurs relances par courriels la société CRG BAT ne s'est pas acquittée des factures émises les 30 janvier 2023 et 31 janvier 2024.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1122bcdc6046d47a2767f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffe Références : 2025F00026 ENTRE : La société italienne [X] [K] immatriculée sous le numéro CF01142230299, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL YDES, représentée par Me Valérie

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2e9cfcdc6046d47cfb494

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La société LOKIZI SAS a mis en demeure l'administration fiscale le 20 août 2024 de lui restituer les sommes appréhendées, en vain.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c9a1cdc6046d47f1e728

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d4f978cdc6046d47660b92

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ses équipements et leur coût pour les rendre conformes à leur usage, leur valeur résiduelle afin d'estimer l'indemnisation à laquelle la société [N] pourrait prétendre, au titre des loyers réglés en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69fb4b01cdc6046d47cc9a97

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les tentatives amiables sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c81bcdc6046d47f1cb84

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb828cdc6046d4746a24b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f9bfcdc6046d47f90dcb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

été retenue à celle 2 Février 2026 pour comparution et audition contradictoire des parties au litige, A cette audience à laquelle siégeaient Madame Maryline MACQUET, Présidente d'audience, Madame Valérie

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1a30fcdc6046d47ee96ab

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SAS Upclaim a mis en demeure la SA SOCIETE AIR FRANCE par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 7 août 2023 (pièce Demandeur N°8) resté vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1aae4cdc6046d47ef333c

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

La SAS Upclaim a mis en demeure la SA SOCIETE AIR FRANCE par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 9 octobre 2023 (pièce Demandeur N°9) resté vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f60e3bcdc6046d47555344

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Valérie COURAU-DON, Juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0182ccdc6046d470624a2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En vain. Le 23 février 2024, FP18 a adressé une ultime mise en demeure à AG INVEST aux fins de règlement des sommes dues au plus tard le 1er mars 2024 et mis en demeure également M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9cae8cdc6046d473a1bd4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

demeure d'une part, de régler la somme totale de 99 276,72 € TTC au titre des échéances impayées, des accessoires et d'indemnité de résiliation et d'autre part, de restituer les matériels financés, en vain

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e38028cdc6046d47aebec5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ces mises en demeure sont demeurées vaines.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par M.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e224b3cdc6046d4790a735

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le 13 mars 2025 la livraison du site a fait l'objet d'un email de mise en ligne valant procès-verbal de livraison et conformité conformément à l'article 8.3 du contrat.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68a40cdc6046d47549d6b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

les factures impayées, la SELARL [E] [Q] a adressé un courrier recommandé en date du 27 novembre 2023 afin de mettre en demeure la société IMMALDI ET COMPAGNIE d'avoir à régler les dites sommes, en vain

Source officielle