CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 856 résultats pour « Julien MAIRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0461f5cdc6046d4794e658

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 30 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Président : Monsieur François ROOSEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f776f4cdc6046d4775462a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Commis-greffière, dans l'affaire 2025J11556 opposant : DEMANDEUR : CHRONO EXPRESS GUYANE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78c0ecdc6046d477a472f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

dans l'affaire 2026J00001 opposant : DEMANDEUR : CLIMATISATION, ELECTRICITE, BATIMENT INDUSTRIEL (SARL) [Adresse 1] MARIN Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par jugement du 11 juin 2024, le tribunal de commerce de Coutances a prononcé la liquidation judiciaire au cours du redressement judiciaire de la société FP EXPRESS (SARL) et a désigné Maître, [Q], [M]

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c282cdc6046d47a694d0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Franck MORY, Président d'audience, qui a signé la minute avec Maître Elisa PROT Greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b741e5cdc6046d47ccf2c8

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par lettre recommandée avec avis de réception du 17 avril 2024, la Société HSBC CONTINENTAL EUROPE a régulièrement déclaré ses créances entre les mains de Maître [T] [U] [H], comprenant les sommes de :

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafcf1cdc6046d478f3fae

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la signification d'ordonnance de payer délivrée par un clerc assermentée et visée par Maître, [G], [K], commissaire de justice associé à, [Localité 2],, [Adresse 7], en date du 26 juillet 2023, Vu

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e23772cdc6046d47926586

Commerce

30 avril 2025

30 avril 2025

à compter du 24 juillet 2020 pour une durée indéterminée.

Source officielle
TCOM

.

69df6be8cdc6046d475000ab

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Cet échéancier, versé en pièce n°3, présente un solde de 21 321,44 € réglable en 5 échéances de mars 2024 à juillet 2024.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d91fa6cdc6046d47c76aed

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[I] [O] et Maître [L] [N] pour l'exécution de la mesure d'instruction par ladite ordonnance et dire et juger qu'il devra être détruit ; ORDONNER la destruction de l'intégralité des éléments saisis.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2fa6acdc6046d47d113ce

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Cindy BOCQUET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, membre de la SELARL VERSUS,, [

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6688cdc6046d47310609

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69ef27a2cdc6046d47b12759

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[K] le 16 février 2023, publié le 3 mars 2023 Vol 2023 P 5501 et attestation rectificative de Maître [K] du 24 mars 2023 publiée le 7 avril 2023 Vol 2023 P 8743 ; La SELARL [T] ET ASSOCIES ès qualités

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc94e0cdc6046d47ecce24

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Laurence DEPARIS, présidente assistée de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbb5cdc6046d47c09ac4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle conteste toute allégation concernant une occupation à titre gratuit depuis le 01 mai 2021.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df53fccdc6046d474d0ead

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 24 mars 2025, la société CME RENOVATION a été placée en redressement judiciaire. Le 16 juin 2025, la procédure a été convertie en liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69b1cdc6046d4760c7e8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

2025 par Monsieur le président du tribunal de commerce de céans à la requête de la société MENUISERIE METTEY et signifiée par acte extrajudiciaire le 25 juin 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e4f2cdc6046d47f41498

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[D] et nommé la SELARL ALLIANCE MJ représentée par Maître [A] [Y] et Maître [J] [Z] en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d9b40dcdc6046d47d59e51

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A l'ouverture de la procédure, la société employait 3 salariés et réalisait un chiffre d'affaires de 249 961 € Le 24 mars 2025, La SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître [K] [B] a déposé au

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fc8c7ecdc6046d47ec0657

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

en audience publique le 02 mars 2026 par-devant Monsieur Michel LAUTIER, Président, Monsieur François LOUBERSSAC et Monsieur Xavier GUILLEN, Juges, assistés de Maître Edouard LIBES, Greffier, a rendu

Source officielle

Page 10 sur 443

← PrécédentSuivant →