Prud'hommes : néant Montant des demandes AGS : 3 614,49 € MESURES DE RESTRUCTURATION : * Maintien du Chiffre d'affaires avec légère évolution ; * Maitrise des charges ; * Licenciement de Madame [L

Elite 5 Soccer occupait des terrains [Adresse 6] et [Adresse 7] à [Localité 1] sur lesquels elle avait réalisé des installations sportives légères (gazon synthétique, cages, bâtiment précaire pour terrain

de nouveau été confrontée à d'importantes difficultés financières ; qu'ainsi au 31 décembre 2020, cette dernière a en effet enregistré une perte de 69.178,00 euros ; que même si la situation s'est légèrement

Liquidateur : Maître [L] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Maître Simon LAURE, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe LESAFFRE

l'article 9 du Code de Procédure Civile, Vu l'article L 651-2 du Code de Commerce, Vu les articles L 653-4 et L 653-5 du Code de Commerce, DIRE ET JUGER que Monsieur [A] [T] n'a commis aucune faute même légère

Le groupe commercialise sous la marque [A] (Just Over The Top) une gamme de vêtements dont le produit emblématique est une doudoune ultra légère vendue en pochon facile à transporter.

Or il est normal que, dans un tel escalier, les marches bougent légèrement.

Torelli, comparant Me Camille Mougel, avocat inscrit près le barreau d'Avignon, comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Monsieur Philippe Lesaffre

Les résultats passés de cette société démontrent un chiffre d'affaires, des capitaux propres et des résultats en légère mais constante amélioration.

d'autofinancement dégagée s'établit comme suit : […] La prévision d'atterrissage de l'exercice clos le 31/12/2024 appelle les constats suivants : * Le chiffre d'affaires 2024 serait stabilisé (voir en légère

. (…) Je constate qu'en appuyant très légèrement avec 2 doigts, par simple pression que la totalité de la façade Sud de la véranda bouge fortement. (…) ».

. […] Sur la période, le chiffre d'affaires annuel net fut de 205 k€, soit supérieur de 30% par rapport à celui de 2023, et le résultat net enregistré fut légèrement positif, ce qui n'était pas arrivé

Ici le montant cautionné est légèrement supérieur au patrimoine plus un an de revenu. Le tribunal en déduira qu'il n'y a pas de disproportion. En conséquence le tribunal condamnera M.

La société VRF n'ayant obtenu que de faibles règlements et étant créditrice de plus de 220.000€ envers la société [V], elle a procédé à plusieurs saisies-attributions qui ont permis de réduire légèrement

DEMANDEUR(S) SAS GROUPE BONNET OPTIQUE [Adresse 1] Chez Me Roseline EYDOUX [Localité 1] comparant par Me Roseline EYDOUX [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SASU AHYPER [Adresse 3] comparant par Me Sophie LESAGE

Le bilan clos au 30 septembre 2025, établi par le cabinet EXPONENS, a été arrêté avec un chiffre d'affaires de 400 298 €, en légère progression par rapport à l'exercice précédent (398 543 €), un résultat

Les résultats estimés en 2026 et 2027 sont positifs respectivement de 38187 euros et 39 236 euros tandis que le chiffre d'affaires sur la même période progresse légèrement de 3 %.

pendant cette période ont commencé à produire leurs effets, Attendu que l'activité de la société sur l'année 2024 a généré un résultat bénéficiaire de l'ordre de 3 K€ et une capacité d'autofinancement légèrement

L'attribution de cette aide a fait l'objet d'un contrôle de la DGFIP, qui a considéré qu'il y avait une légère discordance entre les critères d'éligibilité déclarés par plusieurs entreprises, dont la SARL

compte de résultat prévisionnel de BE6 (2025-2031) prévoit un chiffre d'affaires qui augmente progressivement de 2 167 K€ en 2025 à 2 301 K€ en 2031, pour un total de 15 635 K€, une marge brute en légère