CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

221 résultats pour « Mopo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 22

69f544f8cdc6046d47466aca

Commerce

12 février 2026

12 février 2026

référés commettons Monsieur [W] [S] expert judiciaire auprès de la Cour d'appel de Paris dans la catégorie E-07.10 (Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier et agricoles à motorisation

Source officielle

Page 10 sur 12

← PrécédentSuivant →
TCOM

REFERE

69dfb1f1cdc6046d4756a246

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il ressort des pièces des débats que par acte du 24 avril 2019, la société BC Bat' a conclu avec la société Factum Motors un contrat de location portant sur un véhicule utilitaire de marque Ivéco type

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3f717cdc6046d47baf970

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Navires et motos marines à propulsion électrique, fabrication et vente de moteurs électriques, de batteries lithium polymère et batteries lithium ion, conseil en ingénierie avec siège social [Adresse 1

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41fddcdc6046d47bddd1e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

visa des conditions générales du contrat de location, article III.2 ; ATTENDU QUE la société HNT TRANSPORTS a contesté les conclusions du rapport initial et a, de son côté, mandaté un autre cabinet (MOTORS

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f64c29cdc6046d475edf75

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de pose et dépose de clôtures la serrurerie la maçonnerie la mise en place de motorisation et tous les travaux d'électricité pratiquée sous la forme d'une

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f146cdc6046d47a44fca

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la société aurait un passif de 1 730 €, mais de nombreuses charges viennent à échéance au début de l'année et la SARLU ARTEMIS n'est pas en capacité de les régler ; l'actif composé de matériels d'une moto

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

69dce0c3cdc6046d4714fad4

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL [T] [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Transport routier de personnes, véhicules n'excédant pas neuf places, en deux roues (moto

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c3e9cdc6046d47e4b7b6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

résolution du plan de la SAS HE ASSISTANCE ; PRONONCE la liquidation judiciaire simplifiée de la : SAS HE ASSISTANCE , [Adresse 3], [Localité 3], [Adresse 4] Activité : REPARATION MECANIQUE AUTO, MOTOS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e378cdc6046d47807af6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

société MOOVE DISTRIBUTION SAS Adresse : [Adresse 3], Activité : Toutes les prestations de services d'entretien, de lavage, de réparation, de maintenance et de commerce concernant l'automobile, la moto

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a41ac1cdc6046d47219fe7

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 918 639 378 - 2022 B 5406 et exerce une activité de location de véhicules (autos, motos, bateaux) sans chauffeur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69adca15cdc6046d47f7f49d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de l'URSSAF DU CENTRE VAL DE LOIRE une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société : [Adresse 3] (SASU) [Adresse 4] Activité : électricité générale, plomberie, climatisation, motorisation

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c104acdc6046d4729d2d4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

] - 2020 B 763 ayant pour activité : Tous travaux d'installation et maintenance électrique, notamment pompes à chaleur, gainable, climatisation, chauffage, ventilation, domotique, Interphonie, motorisation

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a180a41cdc6046d4736ed10

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'expert indique que ce défaut constitue un phénomène connu affectant cette motorisation et qu'il a pu entraîner des dommages internes irréversibles.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a6c3cdc6046d47ada110

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Import-export et vente en gros et détail de produit alimentaire, achat et vente de véhicule et de motos neufs et d'occasion, location de voiture et camions., Immatriculée au Registre du Commerce et des

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bef667cdc6046d4779add0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

* Concernant la moto acquise par Monsieur [O] [K] sur la société MANNEKEN-PIS, ce dernier l'a cédée au mois d'août 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b597ebcdc6046d47a8e565

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

L'achat, la vente, import-export, de véhicules d'occasions, showroom, motos, scooters, quads, dépôt vente de véhicules. Location de véhicules sans chauffeur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c88f5ccdc6046d475af901

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

AUTO-PERFORMANCE Société par actions simplifiée , [Adresse 2] Activité: L'achat, la vente, import-export, de véhicules d'occasions, showroom,Tribunal de Commerce de VALENCIENNESPage 2/4Ips3205696 motos

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc7d9cdc6046d47593f8f

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Initialement fixées à 1 200,17 euros mensuels, les primes ont été portées à 2 577,05 euros à compter de mai 2021 en raison de l'extension de l'activité à la moto-école.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7c8cdc6046d47d1b08e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Une expertise a révélé la présence d'un dépôt anormal dans le carburant et dans le réservoir, que l'expert estime à l'origine des désordres et ayant causé des dommages à la motorisation, notamment un blocage

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad941acdc6046d47f2ff28

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le véhicule avait la particularité de disposer d'une motorisation bicarburation (essence et GPL) d'avoir la fonction START & STOP, spécificités destinées à procurer une économie de frais de carburant.

Source officielle