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225 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40256cdc6046d47ea8e3a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

exécuter ses obligations et de l'absence de réalisation de travaux essentiels, tels que le bardage bois, la pose des portes, des murs rideaux, les gardecorps, les brise-soleil, les volets accordéons, le plancher

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e90bd5cdc6046d472bd60d

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La lettre d'avocat dans les intérêts de la société Garage Artenay à Verisure du 19 février 2016 ; * La lettre en réponse de Verisure du 9 mars 2016 ; * Le rapport d'expertise judiciaire ; * Les planches

Source officielle
TCOM

REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE

69e21ff4cdc6046d479040b4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les équipes de la société ASR ENERGIE se sont rendues à de multiples reprises au sein du château de [Localité 5] et ont entrepris les travaux d'isolation et la mise en place de vélux ainsi que de plaques

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82246cdc6046d47ddfcd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

licite puisque dans le centre LAZEO exercent deux infirmières comme l'atteste les déclarations URSSAF du 22 mars 2023 et du 3 mai 2023, et des médecins en présentiel ou par téléconsultation ; Que les plaques

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69ac3cdc6046d47f246e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De plus, l'apparition de fissures horizontales en about des planchers, traduit, vraisemblablement, un manque d'armature dans l'enduit, à la jonction de matériaux différents (liaison béton armé, maçonnerie

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69acf8f9cdc6046d47e74bd5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 27 mars 2024, la société [U] [L] a signé un devis avec la société ARCADE RECEPTION pour la location d'une structure polygonale et de deux structures H3, avec planchers lourds, pour un montant total

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Pour les rampants : nous avons déposé et évacué l'ensemble des plaques de plâtre, l'ossature métallique et le frein-vapeur.

Source officielle
TCOM

.

69df6797cdc6046d474fa108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

collecte des marchandises ont été communiquées par FM FRANCE à l'usurpateur, ce qui lui a permis d'entrer facilement dans l'entrepôt et de récupérer les marchandises à l'aide du code et de fausses plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e7f4cdc6046d47dd1be6

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Concernant les désordres relatifs à l'installation des plaques de remplacement, il est inopérant de prétendre que leur couleur, certes différente de celle originelle, constitue une malfaçon : les pièces

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2d833cdc6046d470b2007

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

régulièrement engagée et qu'elle doit donc être déclarée recevable ; Par mail du 22 mai 2023, la société KARTESIEN a demandé à la société LSWORK d'établir un plan de sondage pour diagnostiquer la portance de plancher

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

maintenance G4.8 * la Traçabilité des organes sérialisés : PV de réception et contrôle, distributeur pneumatique, essieux notamment, * l'intégralité de la documentation relative aux modifications : tare ; plancher

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d29401cdc6046d4736aeae

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le Clerc assermenté qui s'est rendu sur place a constaté que ni le nom de la société ni le nom de son président ne se trouvent sur les plaques ni sur l'interphone.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dd8cdc6046d47b35e87

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

la forme d'une société à responsabilité limitée avec pour objet social « L'activité de maçonnerie gros œuvre en neuf et rénovation, génie civil, voile béton armé, dallage béton, carrelage, faïence, plaque

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2b077cdc6046d4707d799

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Au droit de certains blocs, nous constatons que des plaques de faux-plafonds présentes(sic) des traces d'humidité.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd0a7cdc6046d479ee0c3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

trésorerie, d'un montant de 6 000,00 euros, sous le n° [XXXXXXXXXX01], à durée indéterminée avec un taux d'intérêt variable basé sur l'Euribor 3 mois, majoré de 3,3900 % par an, encadré par un taux plancher

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de74d5cdc6046d47381c42

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

L'engin sinistré a été mis en circulation en juin 2019 conformément à sa plaque d'immatriculation constructeur et au relevé du rapport d'expertise.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a4ecdc6046d47afd44c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 1 er décembre 2021, un dégât des eaux a affecté le local, ce qui a causé des dommages importants sur le plancher, les murs et les plafonds.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add2e7cdc6046d47f87669

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le 27 septembre 2021, la société SGR envoie un troisième devis à la société AUBERT pour un montant de 61190 € TTC pour des travaux de planchers, ferraillages et coulage pour une surface de 4220m2 et pour

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ed2fcdc6046d47030a74

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce même constat a été réalisé en soulevant le revêtement du plancher de la cabine.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

* Que le plancher du conteneur paraissait neuf (au sens « remplacé récemment » ) avec des résidus de sciure fraîche autour des rivets.

Source officielle

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