CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

278 résultats pour « ambulance »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c028a0cdc6046d478f709b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

l'entreprise : SAS AQUITAINE [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Le commerce de détail de véhicules automobiles neufs ou d'occasions pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de05c0cdc6046d472ee385

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

direct, corner-store, ou en ligne, de linge de lit et linge de maison, de produits de décoration d'intérieur et d'extérieur, art de la table, luminaires, objets de décoration, produits et bougies d'ambiance

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b53acdc6046d47d4be86

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

QUE TOUTES OPERATIONS CIVILES, COMMERCIALES, INDUSTRIELLES, MOBILIERES, IMMOBILIERES, DE CREDIT, UTILES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A LA REALISATION DE L'OBJET SOCIAL, VENTE SOUS FORME DE COMMERCE AMBULANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc50fecdc6046d47e6d487

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL ENT [S], exerçant une activité de Paysagiste et travaux d'aménagement des espaces extérieurs, vente ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c58eaacdc6046d47146f5d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DES PAIEMENTS, L'IMPOSSIBILITE MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE Monsieur, [F], [Y], [Adresse 2] Commerçant personne physique Vente ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3a0a9cdc6046d474ae579

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Exploitation d'un espace de salon de thé, Création de lieux d'ambiance, Vente, Négoce d'objets liés aux lieux d'ambiance. N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 792781635 Nomme M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c8957acdc6046d475b625e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

la date du 12/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : RYC PARFUMERIE Société par actions simplifiée , [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] Activité : Vente de parfums et cosmétiques, produits d'ambiance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de0641cdc6046d472eee3e

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société BURGER CHRIS [Adresse 1] société à responsabilité limitée à associé unique inscrite sous le numéro 983 235 391 RCS ANNECY ayant pour activité : Restauration ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc69c0cdc6046d47e9032b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

redressement et PRONONCE l'ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de la société LA MAISON DES SAUCISSONS [Adresse 2] [Localité 2] Société par actions simplifiée [Localité 3] en ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e745e5cdc6046d47ff12d8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

sous le numéro 903 243 723 RCS [Localité 2] Activité : Restauration rapide sur place et à emporter (fabrication et vente de tacos et sandwichs), pizzéria, vente de pizzas sur place et à emporter, ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa543cdc6046d47782d21

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

TRAITEUR (SARL) - 40, Boulevard Albert Buisson - 63500 Issoire, ayant une activité de traiteur, de fabrication et de vente de plats à emporter prestations de chef à domicile charcutier commerçant ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddfe8ccdc6046d472e3cc6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société La boulangette de LLM, exerçant une activité de Boulangerie, pâtisserie, livraison, dépôt, de type rapide ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a0497eccdc6046d479a4249

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ATTENDU que par jugement en date du 22 JUIN 2016 le Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc a prononcé le REDRESSEMENT JUDICIAIRE de la SARL APDA, ayant une activité de vente sédentaire et ambulante de produits

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cf8927cdc6046d47f716c4

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 000132 DEFENDEUR : Mme [I] [O] [Adresse 1] N° RCS 751 662 545 2016 A 868 VENTE AMBULANTE ET SEDENTAIRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d9aecdc6046d473b5ba4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [W] [H] SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Activité de boucherie, charcuterie, épicerie, livraison à domicile, la vente de boisson sans alcool ainsi que la vente ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a642e2cdc6046d474f6ec2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la SARL [R] [D] exerce une activité de préparation et commerce ambulant de produits de la mer, de poissons, crustacés, mollusques et tous produits afférents au détail et toutes activités connexes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74632cdc6046d47ff1928

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Procédure collective : [Immatriculation 1] JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 332 673 045 Activité : ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c43acdc6046d479c0ac4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ATTENDU que la SARL CORES ART exerce une activité de fabrication, conception d'objet d'art et de décoration, achat, vente, exposition sédentaire et ambulante sous la forme de SARL et possède donc la qualité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1630acdc6046d47aa1d6e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de [D]'[A] SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Exploitation d'un fonds artisanal et de commerce, sédentaire ou ambulant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3fbf8cdc6046d47ea0383

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2025 007959 DEFENDEUR LE LOCAL DALITROT (SAS), [Adresse 1] Restauration rapide et traditionnelle, pizzéria, terminal de cuisson et épicerie fine tant sur place qu'à l'emporter y compris activité ambulante

Source officielle

Page 10 sur 14

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.