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425 résultats pour « bouches »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e326a5cdc6046d47a8ea3f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de commerce à l'égard de La SARL Les Garçons [F] qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 949110936 et exerce une activité de L'achat et la vente au détail de tous produits de Boucherie

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b634cdc6046d47efd398

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76f2dcdc6046d476bde36

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

et Me [G] [A], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SASU ATLAS VIANDES, exerçant une activité de Boucherie

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dadde7cdc6046d47ee5b6c

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 décembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia BOUCHER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69adc580cdc6046d47f7af1b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

jugement du Tribunal de commerce de CHATEAUROUX du 16/10/2024, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : [E] [Localité 4] (SAS) [Adresse 5] [Localité 5] Activité : boucherie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3fc1ccdc6046d47bb556b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL SCHRAI CORP qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 987636834 et exerce une activité de Boucherie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51725cdc6046d47a0589b

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 07/04/2025 Titulaire de la procédure collective : [C] [Adresse 1] nom commercial : [C] DE LA PLACE Boucherie, charcuterie, commerce

Source officielle
TCOM

Pcl

69c0502dcdc6046d4793f530

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

L'EURL [O], est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro 978 298 859 et exerce une activité de boucherie au [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1014dcdc6046d47a10f44

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE de la SARL [H] DU CENTRE Adresse : [Adresse 1] - activité La société a pour objet l'achat, la vente, l'exploitation de fonds de commerce de boucherie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d74e69cdc6046d479d5541

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

poursuite de la période d'observation dans la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SAS TAEM POP [Adresse 1] Activité : Restauration sur place, à emporter et en livraison, boucherie

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX - 1ERE CHAMBRE

69bac1f1cdc6046d4718c4d7

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DU 16/01/2026 Rôle n° 2025 000116 La cause a été entendue à l'audience publique du 16/01/2026 à laquelle siégeaient : Président : THOMAS Emmanuel Juges : MEUNIER Sébastien, SCHILDKNECHT Stéphane, BOUCQ

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e2eacdc6046d47a93108

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 4 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia BOUCHER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc502ccdc6046d47e6c5ac

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

par Maître [N] [F], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS BEL ET [G], exerçant une activité de boucherie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5041cdc6046d47e6c710

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Maître [U] [I], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL GOUT ET SAVEURS, exerçant une activité de boucherie

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bfc2cdc6046d47f0e444

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS [J] SANT

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f2c7cdc6046d47dac59d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La société MAISON [L] (SARL) exerce une activité de boucherie, charcuterie, traiteur, crémerie, épicerie, vente de vins, vente de plats cuisinés depuis le 01/09/2024. Elle emploie deux salariés.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab780cdc6046d47eb8ede

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 septembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia BOUCHER

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbecacdc6046d47470e32

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Patrick FOGOLA, Président, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69f0895ccdc6046d47d28078

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

CHERBOURG Audience publique du 24/04/2026 Références : 2026 000700 / 2026000005 LE TRIBUNAL DEMANDEUR (S) : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : ME QUILBE qui substitue Me BOULCH

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1d85cdc6046d4791262f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Lors de cette réunion, l'expert a pu constater la forte condensation sur la vitrine ainsi que l'écoulement des gouttelettes sur le sol de la boucherie.

Source officielle

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