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191 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8bb5cdc6046d476f9f8c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

que 8 copropriétés ont été affectées par des fautes de gestion dissimulées, comprenant notamment l'absence d'assemblées générales ou d'approbation des comptes, des charges impayées importantes, des diagnostics

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34300cdc6046d47d6945c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

* Déploiement de services numériques : diagnostic à distance, prise de rendez-vous en ligne, suivi d'entretien personnalisé, diffusion de contenus pédagogiques ou promotionnels via les réseaux sociaux

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b63659cdc6046d47b7d4e5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Présentation de l'entreprise et origine des difficultés Le groupe Stratège Plus, fondé en 2001, est un groupe spécialisé dans les métiers de l'urbanisme commercial, de prestations de conseil, de diagnostiques

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5af4cdc6046d47b62b1b

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Ce point n'ayant pas été diagnostiqué lors des interventions sous garantie de [W] AUTO OUEST, s'est finalement l'atelier PORSCHE du Mans qui a identifié l'anomalie et effectué le remplacement de la conduite

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a0c5b12cdc6046d472ffdc4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

présence en qualité de dirigeant et sans débat contradictoire ; * Il traversait une situation personnelle des plus difficiles étant menacé de cécité à la suite d'une double cataracte évolutive diagnostiquée

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TCOM

Trib. de Commerce

69cca14fcdc6046d47b15575

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mais, comme l'indique [Localité 2] dans sa correspondance du 13 novembre 2023, les fuites d'huile diagnostiquées le 19 septembre 2023 ne sont pas en lien avec les travaux de révision effectués mi-septembre

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

informée du rapport d'expertise, pouvait diligenter une contre-expertise et qu'elle ne l'a pas fait ; Que la différence entre le devis et la facture s'explique par des frais connexes (remorquage, diagnostic

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle en informait la société L'EMBARCADERE par mails du 20 et 23 mars 2023, dans lesquels elle fournit un diagnostic : * Mobilier hiverné sans rinçage ni nettoyage * Présence de sel et de sable sur les

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd968cdc6046d47cfae8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

R] était de 13.439.397 euros ht, lequel adressait à Artésimia un projet de décomposition d'honoraires MOE (Maitrise dOEuvre) en retour sur la base de 9% du budget total des travaux hors études et diagnostic

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46f24cdc6046d4731a2c9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Au contraire, le mandataire a, dès sa désignation, contacté l'ensemble des créanciers et fait procéder à un diagnostic précis de la situation financière du Groupe.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui seul, la régularité du système de contrôle ni l'absence de toute défaillance en amont, son rôle n'étant pas de se substituer aux organismes de contrôle ou aux autorités administratives pour diagnostiquer

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