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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e9c4a8cdc6046d473997c9

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

»), [H] a reconnu devoir le solde de la prestation dans son courrier du 27 juillet 2024 ; * La dernière échéance de 250 € de cette chorégraphie n'a jamais été réglée, contrairement à ce que tente vainement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ea3e4ecdc6046d47446453

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En vain. PROCEDURE C'est dans ces circonstances que, sur requête d'[N] et par ordonnance rendue le 28 mai 2025, la présidente de ce tribunal autorise [N] à faire assigner Enedis à bref délai.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3f9ccdc6046d47b38bc4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société ISA [W] a formulé vainement plusieurs demandes amiables de copie recto verso de bonne qualité.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f03c1fcdc6046d47cbea09

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

Référés

69f06174cdc6046d47cf22bb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 17 juillet 2025, [R] [V] notifie par lettre recommandée avec avis de réception à BCV la résiliation du contrat et lui demande de régler la somme de 8 371,26 € TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e91e8acdc6046d472d314b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a0b6762cdc6046d471d912c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

En vertu de l'article 1221 du Code civil permettant au débiteur de « poursuivre l'exécution forcée en nature de l'obligation » après mise en demeure restée vaine, elle demande au Tribunal d'ordonner le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6fddfcdc6046d475e967c

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

ayant été avisé de la procédure et entendu en ses réquisitions, ARRETE LE PLAN DE REDRESSEMENT de l'EURL GROUPE [F], adresse : [Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

SA, en vain. Par acte extrajudiciaire en date du 14 mars 2022, les sociétés FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE SAS et HERMIONE RETAIL SAS assignent la société ALLIANZ I.A.R.D.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91c57cdc6046d478f2192

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les mises en demeure étant vaines, le marché a légitimement été résilié. A tout le moins, la condamnation doit atteindre 72.000,00 € payée en acompte par le maitre d'ouvrage, sans contrepartie.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

confié, a relevé de nombreuses anomalies (filtre à air désagrégé, particules dans le débit mètre d'air, durite rigide pour la liaison turboéchangeur retrouvée cassée, cloche du filtre à huile dégradée, vanne

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d8f413cdc6046d47c3baff

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

à payer des dommages et intérêts pour l'ensemble des préjudices supportés par la demanderesse; * La présence d'une clause attributive de compétence au profit du tribunal de céans rend parfaitement vaine

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8fbeccdc6046d47c482fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 25 mai 2023, ASSURLAND a mis en demeure FILIASSUR de lui payer les sommes qu'elle estimait dues au titre des factures impayées et des pénalités, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d93ddecdc6046d47cd5355

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Après avoir notifié cette cession de créances à SADE par courrier recommandé avec demande d'avis de réception du 8 novembre 2023 reçu par cette dernière le 14, le CREDIT MUTUEL l'a vainement mise en demeure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5035cdc6046d47e0e1c3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

De nouvelles mises en demeure ont été adressées le 25 novembre 2024, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce59f6cdc6046d47da809b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En vain. Ainsi est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cea366cdc6046d47e21ddb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[V] a vainement demandé à M. [B] un point de situation "pour Darris".

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace247cdc6046d47e5fe9d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette mise en demeure est restée vaine.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0e12cdc6046d47e92250

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 27 avril 2022, la société SCT TELECOM a vainement mis en demeure la société ENTRE ALPILLES ET LUBERON de payer les sommes dues, en évoquant une issue amiable.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VANNI DISTRIBUTION

SIREN 318253721Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Créations

Ortes Vannier, France

SIREN 108607367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

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Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

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Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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