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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

En vain. Le 19 août 2020, L'Oréal PLI a répondu au courriel de rupture adressé par Kaldor le 25 juin pour contester la demande d'indemnisation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de765ecdc6046d47383694

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Une seconde mise en demeure par acte extra-judiciaire a été remise à la débitrice, le 8 août 2022, en vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f597eacdc6046d474c5a5e

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Par LRAR du 29/03/2024, le CREDIT MUTUEL a notifié à la société TRADINGAUTO la résiliation du contrat de prêt et son exigibilité et a mis en demeure, en vain, MM [L] [S] et [E] [Y] de lui rembourser, pour

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ABSOLUTE a sollicité alors une nouvelle période de recettage, ce que COGNIMAP a refusé aux motifs qu'elle avait déjà mobilisé ses équipes en vain pour 8 semaines de recettage, alors que deux semaines seulement

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81e35cdc6046d47146a54

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 décembre 2022 qu'Arcetis a assigné BC.n devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81e75cdc6046d47146e2f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 décembre 2022 que Kegon a assigné BC.n devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8304ccdc6046d47158242

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

titre liminaire, Orpéa dénature les faits du litige et se prévaut de l'existence de ses propres manquements sanitaires, réglementaires et financiers pour se soustraire à ses obligations; * c'est en vain

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f3dfcdc6046d47b7c892

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

financière et juridique du locataire il m'appartiendra -dans mon intérêt - de suivre personnellement l'évolution, indépendamment des renseignements que le bailleur m'a communiqués par ailleurs » rendant vain

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69de758ecdc6046d473827b1

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

En réponse, la société Alsei Residentiel souligne que les pénalités sont conformes au contrat et sont justifiées au regard de l'historique du dossier, des nombreuses relances réalisées en vain et de l'état

Source officielle
TCOM

.

69f09124cdc6046d47d32477

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La SAS [A] [M] a installé la tuyauterie du refroidisseur de quille du moteur (« keel cooling ») ainsi que des vannes, raccordant ainsi le moteur au système de circulation de l'eau.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce840ecdc6046d47de5aa7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Après avoir adressé en vain divers courriers à Easyworks, [C] a saisi en référé le tribunal de commerce de Saint Denis de la Réunion qui par l'Ordonnance du 6 mars 2024 s'est déclaré incompétent au profit

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce922dcdc6046d47df8b06

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En réponse, SEH a invoqué la force majeure ce que GESA a contesté et elle a octroyé un délai de 10 jours pour ouvrir une lettre de crédit, en vain. 7.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81eb6cdc6046d4714720b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 décembre 2022 que Bert Notte a assigné BC.n devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81effcdc6046d47147687

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par LRAR en date du 28 novembre 2022, Van Hove a mis en demeure BC.n venant aux droits de Bateg, de lui payer la somme en principal de 12 357,30 €. En vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197440cdc6046d475b4ee6

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

ALPHA tente alors en vain de recouvrer amiablement auprès de CASUALTY, XL et ALLIANZ ; en revanche le recours amiable auprès de SMABTP, assureur de la société CMF, est satisfait à hauteur de sa quote-part

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dea977cdc6046d473eb853

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[D], en qualité de caution, de régulariser la situation, en vain. Le bailleur s'appuie sur les conditions générales du contrat de location pour justifier la résiliation de ces 5 contrats.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

tuyauterie gasoil, le nettoyage, le pompage du gasoil, l'ouverture du trou d'homme, la reprise de l'ensemble des soudures de pattes de fixation sur les cuves bâbord et tribord, la modification de l'arrêt de vanne

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

préconisations du site internet, il n'existe pas de preuve de la moindre information précontractuelle sur de telles prescriptions ; Ces prescriptions viendraient en contradiction avec les qualités vantées

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VANNI DISTRIBUTION

SIREN 318253721Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

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Créations

Ortes Vannier, France

SIREN 108607367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

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Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

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Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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