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312 résultats pour « Architecte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c57329cdc6046d47106216

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le conseil en matière de décoration et d'architecture d'intérieur.

Source officielle

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Annonces BODACC52 163 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

PENTA STUDIO ARCHITECTES

SIREN 799639091Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

28/08/2026

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Dépôts des comptes

ROGER IVARS, JEAN-CHRISTOPHE BALLET, ARCHITECTES ASSOCIES

SIREN 379714975Greffe du Tribunal de Commerce de tours

28/08/2026

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Dépôts des comptes

Agence d'Architecture MONNIN VIEL, Nathalie VIEL, architecte DPLG

SIREN 384603957Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

H B ARCHITECTES

SIREN 393950597Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/08/2026

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Dépôts des comptes

"CATHERINE DORMOY-ARCHITECTE"

SIREN 393246053Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

28/08/2026

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TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

6] 433 900 834 RCS [Localité 2] représenté par Me Lidia MORELLI [Adresse 7] et par Me Cyril DUTEIL [Adresse 8] Cabinet GRIFFITHS [F] [Localité 3] [Localité 4] Comparante 2)SARL [X]-[Z]-[O] [W] – ARCHITECTES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07472cdc6046d4730e555

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DEBITEUR : La SARL L.A.G [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 843 623 836 Activité : La vente de vêtements et d'objets d'occasion ainsi que des accessoires, l'activité de dessinateur de plan d'architecture

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4bf9ecdc6046d4799dd29

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

redressement judiciaire Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 19 février 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : la SAS AGENCE FREDERIC [I] (SAS) Architecture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedd4fcdc6046d4776128c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

sous le numéro 905 362 828 et a pour activité : « Tous travaux de second œuvre et de rénovation de bâtiments, maîtrise d'œuvre, conseil en construction et rénovation, en matière de décoration et architecture

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e81cdc6046d478e4ee4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

tribunal le 7 juillet 2025 ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de la SAS BM [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 879332518, Activité : Maîtrise d'oeuvre, conseil en architecture

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7f27ccdc6046d47ae952c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La SARL à associé unique ALCO est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 425059896 et exerce une activité d'architecture sous la forme de société à responsabilité limitée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b920acdc6046d4720c0d3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'intérieur et toutes activités s'y rapportant, conception, design, et agencement d'espaces, Etude conseil et négoce de produits et services en matière de rénovation, travaux, mobilier, décoration, architecture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a118ff9cdc6046d47ac1f4e

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Enseigne : SOUFFLE D' INTERIEUR [Adresse 2] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 750426181 - 2012 B 1078 activité déclarée : Confection, achat, vente de voilage, articles d'ameublement, aménagements et architecture

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90d42cdc6046d478d89ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [U] SAS est spécialisée dans la gestion de projets, notamment de projets architectes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc4118cdc6046d473c6a84

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L'architecte et maître d'œuvre de l'opération était la société AGENCE DE TERRITOIRES DE MONTAGNE.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a1179b3cdc6046d47aaa62f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

CABINET RJA (SAS), PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE CABINET RJA (SAS) - [Adresse 4] L'ACTIVITE DE EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68cfecdc6046d4754d081

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Monsieur [A] [F] était dirigeant de droit de la SAS BELL'OUVRAGE qui avait pour activité des activités d'architecture.

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ef7abcdc6046d476f29d9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique D4B SECURE [Adresse 1] Activité : La société a pour objet, en France et à l'étranger : la conception et l'architecture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1e22cdc6046d47dd9279

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La maîtrise d'œuvre a été confiée à la société CHABANE ARCHITECTE tandis qu'un CCTP était établi pour le lot n° 7 métalleries et que la société QUALICONSULT intervenait en qualité de contrôleur technique

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7e5d4cdc6046d471080a0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

mauvaise mise en œuvre par l'entreprise ; * À un défaut d'entretien ou à une mauvaise utilisation ; * À un défaut de conception, de prescription ou de contrôle de la part d'un maître d'œuvre, d'un architecte

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

documents demandés pour la mission de pré-synthèse sont les éléments du dossier marché qui ont été actualisés au fur et à mesure des réunions et des échanges avec les sociétés NEXITY et FACEA, ainsi que l'architecte

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e915f5cdc6046d472c98d3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'architecte en charge du pilotage du projet, la société STUDIO GAÏA, sollicité, intervient auprès de [U] [Y], en vain.

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TCOM

REFERE

à disposition au Greffe SCCV OCEAc/SARL

69c85b56cdc6046d47572600

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

non révisable aux termes duquel cette dernière s'engageait à effectuer les travaux de serrurerie et de ferronnerie pour un montant total de 190.800,00 euros TTC ; que le 14 avril 2023, la Société d'Architecte

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d2fdcdc6046d47f28621

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Sté FACADE TEXTILE PROJETS ; PRONONCE la liquidation judiciaire simplifiée de la : Sté FACADE TEXTILE PROJETS [Adresse 2] Activité : Toutes activités relevant des professionnels du secteur de l'architecture

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