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216 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e340e0cdc6046d47aa9df6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[P] également président de la société GB MICROFAB SA cliente de la société ARNANO et prestataire dans le secteur de l'horlogerie haut de gamme, constituait un frein potentiel au développement commercial

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf21cdc6046d47c146c6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pouvait pas répercuter auprès de son client une réduction possible de la dose à 10 ml/t et l'alerte spécifique pour l'application du DORMIR sur les pommes de terre à chair ferme, lavable, stockées au froid

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69c7fee7cdc6046d474d002e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société par actions simplifiée ZF ACTIVE SAFETY France, ci-après ZF, est spécialisée dans les équipements automobiles et fabrique des freins à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d498cdc6046d47cbea75

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

Après ce courrier, un technicien est intervenu pour raccorder les congélateurs coffres et l'une des deux chambres froides du local, matériels qui n'avaient pas été raccordés initialement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50d34cdc6046d4735aee8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le grief sur le frein opposé à la politique d'investissement au moyen de l'achat de wagons par la vente de titres nantis, n'est pas davantage prouvé, le CRCA étant en droit de s'y opposer dans la mesure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca14fcdc6046d47b15575

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

2] son véhicule afin qu'il soit procédé à sa révision, à savoir : la vidange de l'huile moteur ; le changement des filtres à huile, à carburant et à air de l'habitacle ; le changement de liquide de frein

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69ce858ecdc6046d47de7f91

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Notre trésorerie sera plus confortable… Je tiens encore à te faire part du plaisir que j'ai eu à travailler avec toi et ton équipe et j'espère sincèrement que la situation actuelle ne sera pas un frein

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34300cdc6046d47d6945c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

De plus, une partie des ressources du garage est restée mobilisée pour corriger les réparations mal réalisées par le salarié précédemment mentionné, ce qui a limité la capacité de production et freiné

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69c7feb0cdc6046d474cfc46

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société par actions simplifiée ZF ACTIVE SAFETY France, ci-après ZF, est spécialisée dans les équipements automobiles et fabrique des freins à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

extracteur d'air pour la somme de 204,17 € HT selon la facture STE GROWSHOPS du 17.02.2020 en Annexe 8 du rapport d'expertise ; * Installation VMC pour la somme de 338,49 € HT selon la facture STE LE FROID

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Deuxième utilisation : Une fois les greffons arrachés, CIRFLEX évite la déshydratation des plantes lorsqu'elles sont stockées dans des chambres froides. STARWAX : pour la plantation et l'exposition.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e80c06cdc6046d471353e6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DES FAITS La SDE CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL MEXICO MANUFACTURING S DE RL DE CV, aujourd'hui dénommée HITACHI ASTEMO EL MARQUES S. de R.L de C.V, ayant pour activité la fabrication de solutions de freinage

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9605cdc6046d47705055

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

société FAP AUTOMOBILE un procès-verbal de contrôle technique datant du 12 décembre 2023, laissant apparaître deux « défaillances mineures » ( Cf. pièce n°2 FAP AUTOMOBILE ) : * Disque ou tambour de freins

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8304ccdc6046d47158242

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

contrairement à un EHPAD ou à une clinique, la création et l'exploitation d'une RSS ne sont soumises à l'obtention d'aucune autorisation d'exploitation ; de ce fait, il n'existe pour les opérateurs aucun frein

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Il avance également les mesures de confinement strict prises pour freiner la diffusion du Covid 19 en 2020-2021 qui aurait affecté la société DL COURTAGE.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

courriers à MGF, ECB (pièce 6 ECB annexes 1, 2, 3 non fournies, pièces 9 et 10 MGF) souligne des problèmes non résolus : assurance AEROSEAL, moteurs CTA, levées de réserves, dysfonctionnement distribution froid

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

Voir →