Niveau d'activité et rentabilité La société enregistrait un chiffre d'affaires de 235 K€ en 2023, avec un Résultat net légèrement positif.

Les charges de personnel augmentent légèrement au début de la période puis se stabilisent autour de 52 K€ par an, tandis que les charges sociales suivent une évolution similaire.

Le tribunal note enfin que la demande de SUEZ, soit 50 775,89 € TTC, est légèrement inférieure au montant de sa dernière facture, qui mentionne un total (cumulé) de 50 955,89 € TTC.

d'exploitation sur la période 2024 à 2029, lesquelles se présentent ainsi : Compte de résultat - Gambetta Revival 7 […] Les prévisions d'exploitation font apparaître des encaissements de loyers avec une légère

Ses revenus ont légèrement diminué et il a la charge de deux enfants mineurs en son foyer. Il est dorénavant le dirigeant d'une nouvelle société qu'il a créé en 2023, dénommée KHONSOU France.

Adresse 1] en date du 22 mars 2021 indiquant : « La totalité d'un bâtiment d'accueil tout neuf déclaré inexploitable sans condition par la mairie de [Localité 1], simplement à causse d'une fenêtre légèrement

[J] [T] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Sophie LESAGE [Adresse 4] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 26 avril 2018, par acte sous seing privé, la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE

notamment celui dans la longueur de la dalle principale allant du portail au hall d'accueil, présentent de menus éclats et épaufrures en rive du trait qui par ailleurs présente une rectiligne très légèrement

* Que les 11 articles des Conditions Générales d'Accompagnement sont numérotés de 1 à 11, et que les titres de ces articles sont en caractère légèrement plus important que le texte et en gras.

comparant par Me David CHABBAT [Adresse 2] et par Me Jean-Louis DAVID [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SASU AU COMPTOIR DE LA CAISSE [Adresse 4] comparant par Me Sarah FOURNIER [Adresse 5] et par Me Sophie LESAGE

En parallèle, la famille [C] a adressé le 25 juillet 2019 une nouvelle offre d'acquisition du fonds de commerce et des murs, légèrement dégradée (1 994 000 € au lieu de 2 000 000 €) ; cette proposition

Une majorité des salariés est sans avis, les autres ont une légère préférence pour l'offre de YOOBIC.

Il est souligné que les offres présentées par les candidats sont sensiblement similaires, l'offre de la Société SAS STC SOCIETE DE TRAVAUX DE CURAGE étant légèrement meilleure que celle de la société SARL

* Souhait de rejoindre une structure plus légère : La société [J] [Y] affirme que Monsieur [X] aurait laissé penser qu'il quittait l'association d'expert comptables constituant la société [J] [Y] pour

proposition de l'expert judiciaire de procéder à des comparaisons entre les cires 2018 et 2019, qui était une idée judicieuse, n'a pas reçu l'aval des parties pour des raisons qui apparaissent relativement légères

AUTOMOBILE un procès-verbal de contrôle technique datant du 12 décembre 2023, laissant apparaître deux « défaillances mineures » ( Cf. pièce n°2 FAP AUTOMOBILE ) : * Disque ou tambour de freins légèrement

par deux exercices relativement stables en 2022–2023 avec des produits d'exploitation à hauteur de 1,4 M€, puis le chiffre d'affaires a connu une chute significative en 2024 (-24,6 %) suivie d'une légère

Dans l'ensemble, les salariés manifestent une légère préférence pour POP FRANCE, tout en hésitant avec FREEMIUMPLAY, et ne s'opposent pas à la liquidation judiciaire de la société.

Peu importe à cet égard qu'elle ait escompté une transmission des plans à une semaine légèrement différente : le bon de commande a fixé un point de départ objectif, correspondant à la date réelle de remise

des mobil-homes La société [Adresse 1] SAS et la SCI LA DUNE soutiennent que le PLU de la commune de La Teste-de-Buch du 6 octobre 2011 autorisait l'implantation d'un maximum de 35 HLL (Habitations Légères