CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

445 résultats pour « Machry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a0d4a4cdc6046d47dbb858

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[B] annoncent qu'il est envisagé la vente d'une machine en vue d'équilibrer la situation comptable sur les 6 derniers mois de période d'observation ; que le niveau d'activité est insuffisant du à un volume

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69addb41cdc6046d47f8f2f4

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par jugement en date du 02/08/2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise SAS REOREV Ingénierie, [Adresse 1] ayant comme activité : Fabrication machines

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69addba4cdc6046d47f8f87a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise Sàrl REOREV, [Adresse 1] ayant comme activité : ETUDE MONTAGE FABRICATION D'EQUIPEMENTS, OUTILLAGES, MACHINES

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfd7b3cdc6046d47897e6d

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Renouvelle la période d'observation de la SAS CHAUDRONNERIE COGNACAISE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angoulême sous le n° 448 396 234, ayant pour activité : Installation de machines

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a91e24cdc6046d478fc669

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

société PREFILOC CAPITAL SAS une somme de 1.780,30 € TTC correspondant à 19 échéances impayées ainsi que la somme de 69,92 € correspondants à 19 mensualités de 3,68 € au titre de l'assurance bris de machine

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8c198cdc6046d47ec11f8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Malgré promesses plurielles et maintes relances, les sociétés [F] [L] et [F] AUTOMATION n'ont installé qu'en juin 2024, une partie de matériels commandés savoir une machine IZIVRAC et deux machines HYDRA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c7e9cdc6046d4759ad31

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

641-10 du code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de REPAR FIT SARL, adresse : [Adresse 3], activité : Réparation entretien et installation l'achat et la vente de machines

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69da24dfcdc6046d47de0157

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société SARL [K] [Y] (SARLU) exerce une activité de vente et réparation de tous types de matériel agricole, de motoculture, de plaisance, de matériels mécaniques autos, viticoles et agricoles, machines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af219bcdc6046d4712a516

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

redressement et PRONONCE l'ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de la société RSR [Adresse 1] Recherche, développement, étude, conception, fabrication, commercialisation de machines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02ebfcdc6046d47292b48

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS ENCINNOV [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 822 847 760 Activité : Conseil et formation en ergonomie, design et conception d'interface homme-machine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c5101fcdc6046d4706a1d3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

l'égard de la société : , [G] (SAS) , [Adresse 1] Activité : la conception, la fabrication, l'achat, vente, importation, exportation, représentation, maintenance de prototypes de matériels et de machines

Source officielle
TCOM

REFERES

69c0d255cdc6046d479d520b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

sous seing privé numéroté 859265-CB-0, daté du 20 mars 2021, la Société ARKEA CREDIT BAIL a conclu avec Monsieur [H] [A], entrepreneur individuel de son état, un contrat de crédit-bail portant sur une machine

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

pour activité principale déclarée « études de conception, réalisation, installation, maintenance et équipement jusqu'à la recette en atelier et sur chantier d'ensembles chaudronnés, de circuits, de machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a0497bdcdc6046d479a3d90

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ATTENDU que la SAS [O] exerce une activité de réparation machines et équipements mécaniques agricole sous la forme de SAS et possède donc la qualité de commerçante.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a29185cdc6046d470277ed

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ARDENNAISE D'OUTILLAGE DECOUPAGE ET EMBOUTISSAGE CRETON ET FILS [Adresse 2] Activité : Tous travaux de fabrication d'outillages de toute nature, découpage, emboutissage, construction et réparation de machines-outils

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3923bcdc6046d4718186c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

récoltes, semis plantations, traitement, pulvérisation, taille arbres fruitiers, vignes, lutte contre les animaux nuisibles, maintien en 1 état des terres, systèmes d'irrigation, mise à disposition de machines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66770cdc6046d4751c32c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

à l'égard de la SARL LES COUTURES D'ANGE avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 11/01/2025, adresse : [Adresse 2], activité : Activités d'atelier de couture, mercerie, vente et entretien de machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b1cdeacdc6046d4754466a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [D] [S], suivant pouvoir du mardi 08 avril 2025, DÉFENDEUR : Monsieur [G] [Z] [C] [Adresse 2] Activité : Réparation de machines

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a8fd69cdc6046d478ca5cf

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

mois pour un loyer mensuel de 29,00 € HT, * Le 13 août 2020, un contrat de location d'une caisse enregistreuse d'une durée de 48 mois, pour un loyer mensuel de 89,00 € HT plus 4,36 € d'assurance bris-machine

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d4fb3dcdc6046d47663023

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'exploitation et dans une optique de moyen-terme, l'équilibre des comptes avec la structure actuelle de MYRIADE se situe aux alentours de 1,5 M € de chiffre d'affaires (soit environ la vente de 35 machines

Source officielle

Page 11 sur 23

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.