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1 690 résultats pour « Metais-Mouriès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595a1cdc6046d47daa8ff

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[G] [L], pour lequel une déclaration d'affectation du patrimoine a été déposée au greffe du Tribunal de céans le 08/06/2020, sous le n°6 avec pour dénomination utilisée pour l'activité : EIRL [L] Métallerie

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef47d9cdc6046d47b45652

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courriers recommandés du même jour, la société Les Demeures du Bassin Construction SARL informait sa cocontractante qu'elle mettait fin temporairement aux deux chantiers pour non-respect des obligations

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a17fe8ccdc6046d47355c6a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 17 mars 2025, la SA [L] mettait la SAS TRAVAUX AGRICOLES ROUGER en demeure de régler la somme 52.778,81 euros au titre des loyers (43.098 euros) frais et intérêts de retard, au titre de la moissonneuse-batteuse

Source officielle
TCOM

.

69b74526cdc6046d47cd32ab

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mouvements du compte courant n°[XXXXXXXXXX01] pour l'année 2017 9. Mouvements du compte courant n°[XXXXXXXXXX01] pour l'année 2018 10.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4a189cdc6046d47fae8c0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, es qualité d'assureur des sociétés BTMI et ELEC OUEST , [Adresse 9] - Représentant : Avocat plaidant : Me Magali GUIGNARD 10/ ABC METALLERIE

Source officielle
TCOM

Fond

69a51bf7cdc6046d4736998a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ROLE : [Immatriculation 1] JUGEMENT du 04 juillet 2025 ENTRE : La SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE ci-après dénommée [Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDERESSE comparant par Maître Virgile RENAUDIE

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118c8dcdc6046d47abe5be

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Face à l'absence de réaction, elle aurait fait intervenir la société METAL CREATION en février 2024, à laquelle elle a versé la somme de 9 000 euros.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69ad3e38cdc6046d47ec448d

Commerce

3 mars 2026

3 mars 2026

Par courrier recommandé avec accusé de réception daté du 1er octobre 2025, la société [T] SAS mettait en demeure la société EQUINE HEALTH RETAILING FRANCE de lui régler la somme de 5.611,07€.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79d52cdc6046d4706f473

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

ci-dessous a été assignée en redressement judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire: SAS CE-BAT [Adresse 5] Laquelle entreprise exerce une activité de bardage, étanchéité, charpente métallique

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51bd5cdc6046d47d271fd

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

routier et d'un BEP comptabilité, n'a employé aucun salarié qualifié titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise en coiffure, a déclaré aux enquêteurs avoir transmis à la Chambre des Métiers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99751cdc6046d47713e25

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

jugement en date du 11 JUILLET 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de, [M], [O] -, [Adresse 1] Maintenance des systèmes mécaniques automatisés électricité entretien d'outillage bois et métaux

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38beecdc6046d471c31cb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rôle : 2025L02104 N° de PC : 2023J00901 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL [O] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : travaux de serrurerie et métallerie

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

6a0f894dcdc6046d47801e78

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La SAS A&M BARBER SHOP exerce une activité de "Coiffure et tous les métiers d'esthétique s'y rapportant, ventes de produits".

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdd335cdc6046d47622716

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

statuer à son encontre par décision réputée contradictoire ; Les faits : La société SARL CLARINVAL [N] (le demandeur) est une société de droit Belge spécialisée dans la fabrication de structures métalliques

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9918acdc6046d479b7539

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N T FAITS ET PROCEDURE La société CLIKE SAS, dont les associés sont Monsieur [U] [Z] et Monsieur [U] [R], développait une activité d'importation, exportation et négoce de produits accessoires des métiers

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb22fcdc6046d474641e2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 3] [Localité 3] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SAS KOTTO CONSTRUCTION exerce une activité de rénovation intérieure et extérieure du bâtiment, construction métallique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99645cdc6046d47712873

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

27 AVRIL 2016, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ACIER DISCOUNT Société par actions simplifiée unipersonnelle (SAS) -, [Adresse 1] Commerce de gros (commerce interentreprises) de Métaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9c52dcdc6046d4774bdaa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON20/01/2026JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX * 0/ 0 1/ _ 0 _ 0 Rôle n° 2016F889 Procédure 2014RJ0416 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société RECYCLAGE DES METAUX

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b844fecdc6046d47e14c32

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

du 27 AVRIL 2016, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ACIER DISCOUNT Société par actions simplifiée unipersonnelle (SAS) - [Adresse 1] Commerce de gros (commerce interentreprises) de métaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a448cdc6046d4702164d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 20/01/2026 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2013F980 Procédure 2011RJ0104 LIQUIDATION JUDICIAIRE APRÈS RJ DE : La société METALLERIE DE

Source officielle

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