Olfa * Défendeur(s) : La SAS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

: La SAS ALRO - 2025RJ230 DEMANDEUR (S) : La SAS ALRO Local [Adresse 1] [Localité 1] Assisté de Maître Emma VERAN Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.HERVE DANSE Juges : M.JEAN PIERRE VAUR M., [W], [V] assistés de Me Emeric ROBERT

été plaidée à l'audience du 29/09/2025, au cours de laquelle ont comparu par devant Monsieur Hervé DANSE, Président, et Messieurs Régis DELAHAYE et Stéphane MARGUERIE, Juges, assistés de Me Emeric ROBERT

par SELARL SBCMJ - MANDATAIRE JUDICIAIRE - ME, [K], Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.HERVE DANSE Juge : M., [R], [E] M., [X], [M] assistés de Me Emeric ROBERT

FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur, [S], [W], Procureur

sous le numéro 401 103 403 RCS [Localité 2] Représenté(e) par Maître NICAISE Marlène Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsier Juges : Monsier Monsier Monsieur Robert

Défendeur(s) : La SAS TOP CLEAN NETTOYAGE 06 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert

: Madame JAA Olfa * Défendeur(s) : La SAS ST FACADES Self Buro [Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

Représentant(s) : Madame JAA Olfa * Défendeur(s) : La SAS ELIXYR M.S [Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANCY Jugement du 08 septembre 2025 RG: 2025001725 Composition du tribunal lors des débats Monsieur Jean-Paul CUSSENOT, président, Monsieur Ludovic des ROBERT

(s) : MPM ARCHI - SAS D'ARCHITECTURE [Adresse 1] Nîmes N°SIREN : 480 493 790 Représentant (s) : SCP DELRAN ET ASSOCIES Défendeur (s) : ENVOL [Adresse 2] N°SIREN : 851 824 011 Représentant(s) : Me ROBERT

DEMANDEUR GRIZARD AGENCEMENT [Adresse 1] LE COTEAUNuméro d'identification SIREN : 442 119 087Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE DÉFENDEUR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2026R00403 DEMANDEUR SAS NETOVA [Adresse 1] comparant par Me Sandra ROBERT [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS ECOLE SECURITÉ [Adresse 3] non comparant

*1DE/01/08/47/60* MC _ TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

Attendu que par lettre en date du 15/07/2025, Maitre Nolwenn ROBERT conseil de la SAS GREEN HABITAT, a sollicité la réinscription de l'affaire au rôle.

vendredi 06/02/2026 à 9h; Attendu que l'affaire a été retenue à cette audience, par devant Monsieur Hervé DANSE, Président, et Messieurs Régis DELAHAYE et Francis BUCCI, Juges, assistés de Me Emeric ROBERT

Maître SIBBONI Stephen Défendeur(s): La SAS Vip car azur [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

Par Maître GONFIA-RABITZ Evan Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats

RÉGIS DELAHAYE Assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 07/07/2025.