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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Clôture Procédure Collective

69b008a4cdc6046d4725540f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

requête, la SELARL [C] & Associés -Mandataires Judiciaires en la personne de Me [S] [C], liquidateur judiciaire, indique qu'il conviendrait de reporter le délai de clôture de 12 mois en raison de l'analyse

Source officielle

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TCOM

Clôture Procédure Collective

69c640e0cdc6046d472437ed

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025L00291 / Procédure n° 2025J00039 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS AZ DIAG-IMMO, [Adresse 1] Activité : L'établissement de diagnostics, analyses

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a9580acdc6046d47952708

Commerce

5 mars 2026

5 mars 2026

ès-qualités de liquidateur judiciaire, sollicite la prorogation du délai de clôture aux motifs qu'une répartition très partielle peut être envisagée en raison des sommes perçues par l'URSSAF, et qu'un temps d'analyse

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Surtout, ces éléments sont repris et analysés dans les rapports d'expertise traduits, permettant au tribunal d'en apprécier la portée.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

3,83 MPa et non à 3,1 MPa, ce que l'expert judiciaire n'a pas relevé ; cette valeur est supérieure à la mesure de 3,6 MPa fixée par la norme NF EN 1338, et la charge de rupture de chacun des pavés analysés

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac0c31cdc6046d47d30744

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Défendeur(s) : NUSIMCAR - NUMERICAL SIMULATION CHARACTERISATION ANALYSIS RESULTS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] : 830 618 849 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf78e1cdc6046d47f5d48c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

faisant valoir les dispositions de l'article 146 du code de procédure civile et l'absence de commencement de preuve d'une faute qui lui serait imputable ; qu'elle indique que la mesure sollicitée s'analyse

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8c03cdc6046d47f2420d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Bâtiment Centre Ouest a effectué une déclaration de sinistre auprès de son assureur de responsabilité, ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE, lequel a missionné le Cabinet BERTIN pour procéder à une analyse

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b6262fcdc6046d47b6d1ad

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

1] * [Adresse 2] * [Adresse 3] Ces propositions ont été notifiées à l'ensemble des créanciers figurant sur l'état des créances en date du 13.02.2025 Il ressort de cette consultation : Tableau d'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

remorquage d'une telle annexe, notamment par mauvais temps, sur une aussi longue distance et à une allure également inadaptée ; Qu'au soutien de ses allégations, la SA AXA FRANCE IARD soutient que l'analyse

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TCOM

chambre 1-9

69d1fccdcdc6046d472c53db

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

En ce qui concerne la somme demandée de 22.176 € TTC, les différents postes qui la composent doivent s'analyser séparément : Sur les loyers impayés COCO BEAUTY n'ayant procédé à aucun paiement mensuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9cdcecdc6046d47755274

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il ressort de l'analyse des pièces que la prestation de service ne pouvait être rendue à cette date. La facture à établir a donc été irrégulièrement enregistrée en comptabilité.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af62d0cdc6046d47174775

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

* A) Analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux titres II à IV du code de commerce, en fonction de la situation du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel L'ouverture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af657bcdc6046d471774f7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* A) Analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux titres II à IV du code de commerce, en fonction de la situation du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel L'ouverture

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TCOM

5ème chambre

69e0155ccdc6046d47621c89

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il ressort de l'analyse de la liasse fiscale au 31 août 2020, soit avant la date de cessation des paiements, que l'insuffisance d'actif était, à cette date de 173 578 €.

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TCOM

chambre 1-10

69cead2acdc6046d47e51594

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La société LCB a commandé le 4 février 2022 au LNE une étude « documentaire, analyse des rapports d'essais fournis, point sur la règlementation ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03dd8cdc6046d472adb67

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce contexte, motivant des soupçons de tentatives de fraudes, a conduit la SAS [Q] à mettre en œuvre une analyse plus poussée et à refuser le financement de la SAS AYSHA PEINTURE BTP.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ou investigations nécessaires auprès de tout laboratoire indépendant de son choix, en ce compris l'analyse des prélèvements réalisés lors de la RCCI contradictoire le 25 avril 2024.

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TCOM

chambre 00

69f6cc70cdc6046d4768217a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle souligne qu'il est nécessaire pour les besoins de l'analyse technique et des éventuelles responsabilités encourues, que ces deux sociétés participent aux opérations d'expertise de M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b1258cdc6046d4713babd

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La poursuite de la période d'observation permettra d'envisager un éventuel renouvellement de la période d'observation pour six mois après analyse de documents comptables probants.

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