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381 résultats pour « bruits »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69cf2ffacdc6046d47ee2818

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le 19 avril 2023, MANPOWER et BIG OPIUM ont conclu un contrat de recrutement pour un poste de responsable comptable gestion locative qui prévoit des honoraires d'un montant de 20 % du salaire annuel brut

Source officielle

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5c616cdc6046d47b0203b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le préjudice, résultant du caractère brutal de la rupture, est constitué de la perte de la marge brute et non du chiffre d'affaires réalisé, selon la jurisprudence.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb46e7cdc6046d475d82d5

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

becs, pose et fourniture d'une valeur de 4 951,50 euros TTC, * Du 9 Janvier 2018, une pré enseigne/enseigne avec éclairage panneau dur double plis 4 cotés plus brides d'accrochage, poteau acier GALIA brut

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e188cdc6046d47805be3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Achat et vente de toute denrée alimentaire brute ou élaborée ainsi que de toute boisson conformément à la législation en vigueur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d52354cdc6046d476937c4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* Afin de financer le lancement de cette nouvelle activité, la Société a procédé à une émission réservée d'obligations convertibles en actions (OCA) d'un montant total brut de 3,68 m€.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7500cdc6046d47186283

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

limitée [Localité 1] au détail et en gros import export de tous produits et notam ment d'art artisanat décoration cadeaux gadgeterie souvenirs bijoux de fantaisie articles de mode pierres m inérales brutes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19aa1cdc6046d474d4981

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

nécessaires à la sauvegarde de sa société pendant la période d'observation, Que les résultats de l'entreprise SAS ROLO, société mère de la société SAS LPI, sur l'année 2024 font apparaître un Excédent Brut

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c30e16cdc6046d47d2b037

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le tribunal estime que la perte de 2.000,00 € de marge brute est acceptable et condamnera la société AQUITAINE DE TRAVAUX PUBLICS SAS à indemniser la société, [K], [N] SARL à ce niveau.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle chiffre son préjudice à 132 000 € soit 18 mois de marge brute pendant le préavis sur la base de la moyenne du chiffre d'affaires réalisé avec la société [Localité 1] au cours des années 2019-2021

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a57ecdc6046d476e3716

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Il ressort notamment de ce Procès-verbal de constat que : * Le moteur fait un bruit de ferraille, * Moteur en marche, il apparait sur le tableau de bord une mention « MPCU ALARM SPN 653 FMI 5 » accompagnée

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba10cdc6046d473b7ca5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

exercices suivant l'adoption du plan qui se présente de la façon suivante : […] Ce prévisionnel intègre les mesures mises en place par la Société en fin d'année 2024 pour améliorer son taux de marge brut

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

à nouveau droit, Se réserver la liquidation de l'astreinte, Nommer tel expert judiciaire qu'il lui plaira avec pour mission de : * Evaluer le montant des dommages constitués par la perte de marge brute

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace42bcdc6046d47e61a4f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

intervenir en réparation des préjudices subis, préjudices subis en lien direct avec la rupture brutale des relations commerciales détaillées comme suit : * Perte directe de chiffre d'affaires, marge brute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b0edcdc6046d4780a593

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

société [Z] [U] deux contrats d'achat concernant les récoltes 2021 : * Un contrat d'achat relatif à la livraison de 50.000 tonnes de triticale entre le 1 er juillet 2021 et le 31 août 2021 au prix brut

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7cbcacdc6046d470e94e4

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur les revenus de Monsieur [Y] [K] au 31 janvier 2018 : La fiche patrimoniale indique un revenu mensuel de 1 500 euros pour lui-même et de 500 euros pour son épouse, soit un revenu brut annuel pour le

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TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

indemnité complémentaire d'un montant de 77.899,76€ concernant une perte de chiffre d'affaires durant l'immobilisation du véhicule, la société ECE n'abordant pas le problème sous l'angle de la marge brute

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69de9b61cdc6046d473d9d7d

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Les revenus bruts annuels de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f23bbfcdc6046d47fc0077

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

compte de résultat retraité pour la période d'observation, soit du 21 juin 2024 au 31 décembre 2024 (> 6 mois) est le suivant : En € 21/06/2024 au 31/12/2024 >6 mois Chiffre d'affaires 72.065 Marge brute

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c82ecdc6046d4739e076

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ahlstrom rapporte avoir vendu à la société Crown New Materials Technology Co Ltd 108 rouleaux de papier sulfurisé, d'un poids brut de 150 692 kg et d'une valeur de 293 849,40 USD.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5d62cdc6046d478097d8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, au cours de la période d'observation, des difficultés liées à la baisse de fréquentation du centre commercial de, [Localité 1], entraînant une diminution du chiffre d'affaires (-5%) et un excédent brut

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