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377 résultats pour « chef traiteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b0953ccdc6046d473333d6

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

2025RJ344 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL MANETTE & [D] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 980 514 202 Activité : Traiteur

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e7491dcdc6046d47ff5b18

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026RJ200 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS LA CAPITAINERIE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 884 102 518 Activité : Poissonnerie, traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bcc20cdc6046d47242cf9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Rétrofit électrique de véhicules de tous types : véhicules légers, sans permis, industriels, utilitaires, de compétition, motos, bateaux, avion, train..Restauration de véhicules.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69d0cd9ecdc6046d4713e536

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[J], au vu de l'actif de son patrimoine personnel et de l'ensemble des dettes exigibles ou à échoir dont le recouvrement peut être poursuivi sur cet actif, est éligible au bénéfice des mesures de traitement

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69d0cddacdc6046d4713e949

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[X], au vu de l'actif de son patrimoine personnel et de l'ensemble des dettes exigibles ou à échoir dont le recouvrement peut être poursuivi sur cet actif, est éligible au bénéfice des mesures de traitement

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69d0ce26cdc6046d4713ede4

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[E] [B] [A] au bénéfice des mesures de traitement des situations de surendettement ; Ouvre à l'encontre de M.

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69eb684ecdc6046d47609f13

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SAS à associé unique AUX GRILL exerce une activité de "restauration rapide, grillade, vente de boissons non alcoolisées, traiteurs".

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Selon les spécifications techniques d'achat signées les 6 décembre 2016 et 16 décembre 2016 entre la société CSTI INDUSTRIE et EIFFAGE ENERGIE, le prix de la partie sous-traitée du marché public a été

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d08790cdc6046d470dda20

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Avocat – G882) La SA STAR LEASE fait valoir qu'elle ne peut obtenir de la SARL TRANSPORTS [A] [U] le respect des termes de 4 contrats de crédit-bail portant sur 2 véhicules, 2 semiremorques et 2 tracteurs

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace42bcdc6046d47e61a4f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Nous vous renvoyons également l'ensemble de vos produits encore ou toujours chez nous. ».

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f46350cdc6046d4730d7e3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

euros, identifiée sous le n° 898 585 161 RCS [Localité 2] (2021B02791), dont le siège social est situé [Adresse 3], exerçant une activité d'exploitation de tout fonds de commerce de restauration, de traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b057dacdc6046d472db436

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

: La démolition de locaux et bâtiments industriels, commerciaux ou d'habitation, d'aménagement intérieur, ainsi que le nettoyage, la dépollution, le désamiantage de ces sites, l'évacuation et le traitement

Source officielle
TCOM

.

69e34c87cdc6046d47ab623d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[S], [A] [E] [Adresse 2] Laquelle exerce une activité de restauration traditionnelle et exotique sur place, à emporter et en livraison, ainsi que sur les marchés, foires, salons, expositions, traiteur

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4d884cdc6046d479b7133

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 30 décembre 2025, par : Monsieur [Q] [X] [V] Café restaurant, crêperie, pizzeria, traiteur

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc09a0cdc6046d47366a7b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Activité de traiteur. ». Par jugement en date du 26/06/2025, le tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, au bénéfice de la SAS La Belle Vicoise.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5e5f3cdc6046d47b26cc2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De chef principal, * Juger que la société PISINOE a notifié tardivement à la société AND'INVEST sa volonté de mettre en œuvre la garantie d'actif et de passif.

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TCOM

Référés

6a0c6b63cdc6046d47317069

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

EXPOSE DES FAITS La SAS ADS, ayant pour activité la vente de produits de traitement d'air, présidée par M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b07230cdc6046d4730c013

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

de l'ensemble des dettes exigibiles ou à échoir dont le recouvrement peut être poursuivi sur cet actif ; Que l'article L711-1 du code de la consommation dispose que « Le bénéfice des mesures de traitement

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0962ecdc6046d473346bb

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

de l'ensemble des dettes exigibiles ou à échoir dont le recouvrement peut être poursuivi sur cet actif ; Que l'article L711-1 du code de la consommation dispose que « Le bénéfice des mesures de traitement

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TCOM

Contentieux Général

69fb39bfcdc6046d47cb1176

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La société TALOG SOLUTIONS a sous-traité le transport à la société portugaise STREETSNAUT UNIPESSOAL LDA qui a elle-même re-sous-traité à la société italienne AUTOTRASPORTI FALICCHIO DI MONTELEONE ANTONIA

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