CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e3215dcdc6046d47a88f90
3 juillet 2025
ATTENDU que l'affaire a été renvoyée à l'audience de la Chambre du Conseil du 26/06/2025 à 9 heures.
69e329afcdc6046d47a91d59
9 octobre 2025
ATTENDU que l'affaire a été renvoyée à l'audience de la Chambre du Conseil du 02/10/2025 à 9 heures ATTENDU que la SELARL RM MANDATAIRES prise en la personne de Me [K] [G] liquidateur sollicite le désistement
chambre 1-14
69d49f8bcdc6046d475f4660
11 juillet 2025
l'affaire à une audience ultérieure.
REFERES DELIBERE M. BALLON
69c38fd9cdc6046d47dd6cda
13 janvier 2026
Après renvois, l'affaire a été fixée au 04 novembre 2025. A cette audience, La société ANAXAGO CAPITAL SASU se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.
CHAMBRE 01
69ef6f96cdc6046d47b8428c
23 avril 2026
R E F E R E
69b3175ecdc6046d47748307
7 juillet 2025
Juge présent lors de l'audience de référé : Stéphane BARREAU Greffier présent lors de l'audience et du prononcé du jugement : Maître Patrick GUICHAOUA Prononcé publiquement le 7 juillet 2025 par mise
REFERE
69dfc7d9cdc6046d47593f8f
29 janvier 2026
Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
chambre 1-12
69d15f89cdc6046d4721accc
7 avril 2025
MARUTHI EXOTIQUE de son exception d'incompétence territoriale ; En conséquence, SE DECLARER compétent à connaître de la présente affaire ; ORDONNER le renvoi de cette affaire à une date ultérieure
Délibérés référés
69a4b68ccdc6046d472fcfd4
20 mai 2025
EXPOSE Vu l'assignation délivrée par la SARL DECLIC BOIS en date du 05 mars 2025, Il est renvoyé aux conclusions des parties prises et soutenues à l'audience du 08 avril 2025 conformément aux dispositions
69f1c2b1cdc6046d47f125b1
28 avril 2026
de NANTERRE, sous le numéro 790 182 786, * MATIERE, société par actions simplifiées, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'AURILLAC, sous le numéro 326 624 244, A comparaitre à l'audience
chambre 1-10
6a0de667cdc6046d47542d43
11 mai 2026
A l'audience du 2 avril 2026, les parties régulièrement se présentent par leurs conseils.
Référé prononcé vendredi
69d04d37cdc6046d470a4f31
17 janvier 2025
A l'audience du 3 septembre 2024, la SAS SYZO ne se fait pas représenter. Nous avons renvoyé l'affaire à l'audience du 15 octobre 2024.
CHAMBRE 03
69dea0facdc6046d473e0d63
1 avril 2026
Après renvois, l'affaire est revenue à l'audience de plaidoirie le 20 janvier 2026 au cours de laquelle la société [G] [H] a été entendue en ses explications en l'absence du demandeur, la société BF Maintenance
Référé
69e20537cdc6046d478e288a
10 avril 2026
Cependant la SARL [I] [W] n'a pas apporté d'éléments suffisants lors de l'audience pour justifier un paiement échelonné de sa dette.
69d0914bcdc6046d470f3116
27 janvier 2025
Le gérant de la société Octopus a fait parvenir le 27 novembre 2024 une demande de renvoyer l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire du 6 décembre 2024 à une date ultérieure, arguant être en voyage
DELIBERES A VIDER
69dac4e2cdc6046d47ec8dbc
Après échanges et accord des parties, l'affaire a été renvoyée pour plaidoirie à l'audience du 19 mai 2025.
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69e7e03dcdc6046d471010be
15 juillet 2025
4ème chambre
69e81770cdc6046d4714032e
10 octobre 2025
du code de procédure civile, Déclarer recevable et en tout cas mal fondée [N] [Y] en sa demande d'opposition ; Recevoir [C] ; Dire que les sommes réclamées sont incontestablement dues.
Chambre 07
69bf1babcdc6046d477c52df
28 octobre 2025
DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 28 Octobre 2025 où siégeaient M. HATET, Président, M. BEN JAMIN, M. FRANCESCHI, M.
69e31d8ccdc6046d47a84e81
28 janvier 2025
[T] [C], et a renvoyé l'affaire à l'audience de la Chambre du Conseil du 21/01/2025 à 9 heures pour qu'il soit statué sur la clôture de la procédure, au vu du rapport du liquidateur et du Juge Commissaire
Page 11 sur 32