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629 résultats pour « terrassement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 20

69f54488cdc6046d474663b4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

société CAPOCCI, société par actions simplifiée inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 425 039 161, dont le siège est situé [Adresse 8], exerce une activité de terrassement

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69a9cc6ecdc6046d47a3b0f9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 14 mai 2024, elle commande à la société LGBOIS ET MATERIAUX SARL des lames de bois exotiques et des lambourdes spécifiques pour réaliser une terrasse en bois.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16da3ccdc6046d47191375

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, l'article 14 du contrat de location du 4 novembre 2019 conclu entre la SARL MASCAREIGNES TERRASSEMENTS LOCATIONS et la SNC CAP NORD 379 stipule que « si pour quelque raison que ce soit et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16da07cdc6046d47190f9f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, l'article 14 du contrat de location du 17 juillet 2020 conclu entre la SARL MASCAREIGNES TERRASSEMENTS LOCATIONS et la SNC CAP NORD 362 stipule que « si pour quelque raison que ce soit et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d92ecdc6046d4718fe87

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

SARL BATI SOLUTIONS s'est engagée à mettre à disposition deux pelles avec chauffeur de 4 et 6 tonnes ainsi qu'un camion benne avec chauffeur et évacuation des déblais à la déchèterie pour « le terrassement

Source officielle
TCOM

Référé

6a0b148dcdc6046d4713ed67

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

demandes la CIBTP – CAISSE DU CENTRE fait plaider que : La SARL ENTREPRISE GENERALE LALANNE ET FILS est adhérente à la Caisse du centre, son activité principale est : « Tous travaux de maçonnerie, terrassement

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09c64cdc6046d476d6735

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[Z] [W] [Adresse 1] Activité : Négoce de matériaux recyclage de matériaux inertes vente de terre végétale terrassement et produits annexes immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 404754400.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09d21cdc6046d476d78d0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 1 février 2024 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : La réalisation de tous travaux de terrassement

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bc00cdc6046d47a61505

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

judiciaire de : Page 1/2 Société à responsabilité limitée [Adresse 3] ET MACONNERIE NANCEIENNE [Adresse 1] RCS B 419725338 (1998B00443) Activité : Tous travaux de platrerie, du bâtiment, maçonnerie, terrassement

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bd79cdc6046d47a63426

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Terrassement.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b008a4cdc6046d4725540f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

A titre accessoire, activité de terrassement. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 921872206.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bfdbcdc6046d476a0705

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sarl [U] 3CF [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] RCS B 821885704 (2016B00214) Activité : Toute activité de pose et négoce de menuiserie, de vérandas, cuisine, salle de bains, parquets, escaliers, terrasses

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84465cdc6046d47e14288

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

du 25 JUILLET 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ENTREPRISE PHELINAS (SARL) - [Adresse 1], exploitation comme traitant ou sous traitant d'une entreprise de travaux publics terrassements

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c63373cdc6046d4722d52f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

A titre accessoire, activité de terrassement. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 921872206.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c8001fcdc6046d474d15f2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

entretien, de toutes menuiseries, fanêtres, portes et vérandas, la décaration et l'aménagement intérieur du hôtiment fenêtres, portes et vérandas, la décoration et l'aménagement intérieur du bâtiment, terrassement

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TCOM

Chambre 2-5

6a0ee351cdc6046d476d2ffe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique "[Localité 1]" [Adresse 1] Activité : Tous travaux de terrassement

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bbe9d2cdc6046d473399fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2025 002343 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS СНАМ IBRE DU CONSEIL MARDI CLO TURES JUGEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSAN (TD'OFFICE REPRESENTANT (s) : DEFENDEUR (s): TERESE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc5eecdc6046d47ce64fe

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

la SAS BERSA, celle-ci aurait été chargée par la SARL DLF CONCEPT d'exécuter un marché portant sur divers travaux (pose de carrelage et de faïences dans cinq salles de bains ; la construction d'une terrasse

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TCOM

CHAMBRE 2

69df652acdc6046d474f6de2

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : [J] [V] Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 913822748 (2022B00502) Activité : Électricité générale, terrassement

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09b5bcdc6046d476d500b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

compte au tribunal dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 5 janvier 2023 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SARL [G] [R] [Adresse 1] Activité : Maçonnerie générale terrassement

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